Dans le cadre de la campagne de cumul d'activités 2020-2021, veuillez trouver ci-joint les documents suivants :
- note du recteur sur la procédure d'autorisation de cumul d'activités
- annexe 1 : principes réglementaires du cumul d'activités
- annexe 2 : modalités pratiques et procédure d'autorisation
- annexe 3 : imprimé d'autorisation préalable à un cumul d'activités (hors GRETA)
- annexe 4 : imprimé d'autorisation préalable à un cumul d'activités destiné aux demandes d'auto-entrepreneur ou d'entrepreneur
- annexe 5 : Ă©tat des personnels intervenants en GRETA (dont CFA)
Il est rapellé que toute demande d'autorisation de cumul d'activités doit être présentée préalablement au commencement de l'activité.