SE-UNSA GRENOBLE
Par SE-UNSA GRENOBLELes indemnités, comment ça marche ?
Sous réserve de remplir certaines conditions, les stagiaires peuvent avoir droit à des indemnités durant leur année de stage afin de couvrir les frais notamment liés à leur formation.
La prime d'activité.
La prime d'équipement informatique.
Son montant est de 176 € brut/an quelle que soit la quotité d’exercice du stagiaire.
Les stagiaires à mi-temps bénéficient d’office de l’indemnité forfaitaire de formation (IFF). Cependant, ils peuvent demander à y renoncer pour bénéficier à la place de l’indemnisation des frais de stage, si c’est est plus favorable et à titre exceptionnel. L’administration doit examiner cette demande de substitution, c’est à elle que revient le pouvoir d’appréciation.
| Idemnité forfaitaire de formation (IFF) | Indemnisation des frais de stage (composée de l'indemnité de stage et de frais de transport) | |
| Conditions |
Commune du lieu de formation distincte de la commune du lieu d’affectation (école ou établissement) et de la commune de résidence familiale. La commune s’entend comme la commune et les communes limitrophes desservies par des transports publics de voyageurs. |
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| Démarche | Aucune démarche | Demander à renoncer à l'IFF et demande l'indemnisation des frais de stage |
| Montant |
1 100 €/an
pour couvrir les frais liés aux déplacements pour se rendre sur le lieu de formation.
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Indemnité de stage
L’indemnité de stage est fonction du nombre de jours de stage effectifs.
Il existe plusieurs modalités de calcul qui dépendent de la possibilité d’être hébergé gratuitement par l’État ou d’accéder à un restaurant administratif.
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Frais de transport
À l’indemnité de stage s’ajoute la prise en charge d’un aller/retour par période de formation sur la base du remboursement des frais de déplacement.
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| Versement | Elle est versée automatiquement en 10 fois à partir d’octobre. | Le versement ne pourra donc se faire qu’a posteriori. Si au final cela peut s’avérer plus intéressant, le délai de traitement des dossiers est aussi à prendre en compte au moment du choix. |
Les deux indemnités ne sont pas imposables.
Un exemple de modalité de calcul des frais de stage, pour un stagiaire non logé gratuitement par l'Etat, avec possibilité de pre :
| Période de formation | Calcul de l'indemnité |
| Sur le 1er mois de formation |
(3 x 9,40 € x nb de jours de formation) + un aller retour par période de formation* |
| Du 2e au 6e mois de formation | (2 x 9,40 € x nb de jours de formation) + un aller retour par période de formation* |
| A partir du 7e mois de formation | (9,40 € x nb de jours de formation) + un aller retour par période de formation* |
* On entend par période de formation une succession de jours effectuées sur le lieu de formation sans interruption par une période sur école ou établissement.
Les conseils du SE-Unsa :
Si l’IFF a l’avantage d’être versée automatiquement et rapidement, les frais de stage ne seront versés au mieux qu’en fin d’année scolaire ; en revanche, dans certains cas, ces derniers s’avèreront plus avantageux que l’IFF.
Les stagiaires éligibles qui auront opté pour les frais de stage devront rembourser l’IFF perçue au moment où ils bénéficieront de l’autre régime indemnitaire.
Les stagiaires à temps complet en classe ont entre 10 et 20 jours de crédits de formation pendant l’année scolaire dans le cadre de leur formation initiale. Pour ces formations, ils peuvent bénéficier, s’ils remplissent les conditions, uniquement de l’indemnisation des frais de stage (voir tableau ci-dessus) : indemnité de stage + remboursement d’un aller-retour par période de formation entre la commune de sa résidence administrative ou de sa résidence familiale et le lieu de la formation.
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