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PondĂ©rations et temps partiels 2nd degrĂ© : quelles modalitĂ©s
Article publié le jeudi 9 juillet 2015.
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 La mise en place de pondĂ©rations pour le service des enseignants du second degrĂ© impose de revoir les modalitĂ©s d’application pour les temps partiels. Une circulaire publiĂ©e au BO vient prĂ©ciser la manière dont doivent s’articuler les choses.

Les conditions générales d’attribution des temps partiels ne sont pas modifiées mais des aménagements sont prévus pour tenir compte des pondérations en REP+ et en lycée. Par ailleurs, les dispositions de la circulaire permettent de gérer des cas souvent problématiques dont le 80 % des certifiés et PLP.

Les arrêtés de temps partiels devront être pris par les recteurs avant la rentrée scolaire. Ils devront obligatoirement préciser le nombre d’heures à assurer et la quotité en pourcentage. Toutefois, la quotité de temps partiel pourra être ajustée en fonction de la fixation définitive des services des enseignants.

Lorsque le service hebdomadaire de l’enseignement ne peut pas correspondre exactement à sa quotité de temps partiels, deux modalités sont possibles :

  • La quotitĂ© de temps partiel peut ĂŞtre lĂ©gèrement modifiĂ©e pour  s’adapter au service rĂ©el. La rĂ©munĂ©ration correspond alors Ă  la nouvelle quotitĂ©.

  • Le service d’enseignement peut ĂŞtre lĂ©gèrement infĂ©rieur au nombre d’heures Ă  effectuer. Dans ce cas, un reliquat d’heures devra ĂŞtre assurĂ© dans un cadre annuel.

Exemple :
Un certifiĂ© en REP+ demande Ă  travailler 9 h soit 50 %. Il bĂ©nĂ©ficie de la pondĂ©ration 1,1. Il peut : 

  • soit assurer un service de 9 h pondĂ©rĂ©es 1,1 et ajuster sa quotitĂ© de temps partiel Ă  9,9 h soit 55% ;

  • soit maintenir sa quotitĂ© Ă  50% et assurer 8 h d’enseignement pondĂ©rĂ©es 1,1 ce qui donne un service de 8,8 h. Dans ce cas, il restera 7,2 h Ă  effectuer dans le courant de l'annĂ©e.

Pour les temps partiels de droit pour enfant de moins de 3 ans, la circulaire précise que les recteurs devront veiller à attribuer « les quotités exactes de 50 % ou 80 % aux enseignants (…) ayant signalé leur volonté de percevoir le complément de libre choix d'activité. ». L’organisation du service dans un cadre annuel devra être privilégiée. Pour un certifié à 80 % (soit 14,4 h) le service pourra s’organiser en 14 h par semaine sur l’année scolaire et 14,4 h organisées dans un cadre annuel. Si cette modalité n’est pas possible, les éventuelles heures effectuées au-delà du service pourront, à titre exceptionnel, être rémunérées en HSE.

 â–ş La circulaire au BO

 

 
 
 
 
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