Le service d’enseignement est défini en heures d’enseignement en présence des élèves auxquelles s’ajoutent des heures de service. On parle de maximum de service ou obligation réglementaire de service (ORS).

ORS Cadre général

ORS des directeurs

ORS des maitres formateurs

ORS de l’enseignement spécialisé

ORS en REP+

Temps d’échange, de concertation et de coordination

 

 

ORS Cadre général Haut de page

Votre service d’enseignant s’organise en 24 heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves auxquelles s’ajoutent 108 heures annuelles se répartissant de la manière suivante :

- 36 heures consacrées aux activités pédagogiques complémentaires (APC) ;

- 18 heures pour l’animation et les actions de formation continue, dont 9 heures sous la forme de sessions à distance sur supports numériques ;

- 6 heures pour les conseils d’école. Pour connaitre les modalités régissant les conseils d’école mais également de cycles et de maitre, cliquez ici. (échange et concertation) ;

- 48 heures forfaitaires consacrées à des travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents, à l’élaboration et au suivi des PPS des élèves en situation de handicap, à l’élaboration d’actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre cycles et la liaison avec le collège, à l’identification des besoins des élèves, à l’organisation des APC. Pour le SE-Unsa, ces heures doivent être utilisées par les collègues avec la confiance des IEN, sans comptabilisation tatillonne. Pour autant la question du temps de travail des professeurs des écoles reste posée. Chacun est conscient qu’il ne se limite pas aux obligations réglementaires et que le temps de préparation, d’évaluation, de suivi des élèves s’y rajoute de façon différenciée.

Ce cadre général s’applique aussi aux remplaçants et postes partagés. Votre section du SE-Unsa met d’ailleurs à votre disposition un tableau vous permettant de calculer votre temps de présence hebdomadaire et les éventuels dépassements à rattraper.

Pour en savoir plus, contactez votre section locale.

ORS des directeurs Haut de page

Selon le nombre de classes, vous disposez d’une décharge de service d’enseignement ainsi qu’à un allégement des APC.

Maternelles	Elementaires ou primaires	Rentrée 2016	Décharge d’APC
1 classe		4 jours fractionnables : 2 à 3 avant les vacances d’octobre et 1 à 2 en mai/juin	6h sur 36
2 classes		10 jours (1 par mois)
3 classes			18h sur 36
4 classes		1/4
5 à 7 classes			Décharge complète
8 classes		1/3
	9 classes
9 à 12 classes	10 à 13 classes	1/2
13 classes et plus	14 classes et plus	Décharge totale
Pour les écoles d’applications, 1/2 décharge à partir de 3 classes et une décharge totale à partir de 5 classes. Pour connaitre les équivalences de décharges de directeur en nombre de jours, consultez le doc joint

 

ORS des maitres formateurs Haut de page

Votre service d’enseignant s’organise selon l’allégement qui vous est accordé par le rectorat (1/3 ou 1/4) soit :

- 18 heures (1/4) ou 16 heures (1/3) d’enseignement dans votre classe ;

- 6 heures (1/4) ou 8 heures (1/3) pour la participation aux actions de formation et d’accompagnement des stagiaires ;

- 2 heures pour documentation et informations personnelles ;

- 1 heure pour la concertation en équipe, les relations avec les parents, l’élaboration et le suivi des PPS, l’animation pédagogique et les activités de formateurs, les conseils d’école.

Les heures d’APC sont sur la base du volontariat. Pour en connaitre les modalités, contactez votre section locale.

 

 

ORS de l’enseignement spécialisé Haut de page

Votre service d’enseignant dépend de votre poste ou établissement d’affectation.

Pour connaitre vos obligations de service, consultez le tableau en PJ.

 

Échanges, concertation et coordination Haut de page

Le conseil des maîtres est composé de l’ensemble des maîtres de l’école (remplaçants compris), des membres du Rased et du directeur d’école qui en est le président. Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors des horaires d’enseignement dus aux élèves, et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Il donne un avis sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.

Le conseil de cycle. Pour chaque cycle est constitué un conseil des maîtres de cycle. Le conseil des maîtres de cycle est constitué des membres de l’équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Lorsqu’une école élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil de cycle rassemble tous les maîtres de l’école.

Dans le cadre du cycle de consolidation, seuls les enseignants des classes de CM1 et CM2 constitue le conseil des maitres.
Le conseil des maîtres de cycle Ã©labore, met en Å“uvre et évalue le projet pédagogique de cycle, en cohérence avec le projet d’école. Il fait le point sur la progression des élèves et formule des propositions sur le passage de cycle en cycle, ou le maintien dans le cycle.

Depuis septembre 2013, la scolarité de l’école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques, avec une mise en application progressive :

·  Rentrée 2014  : le cycle des apprentissages premiers (PS, MS et GS),

·  Rentrée 2015  : le cycle des apprentissages fondamentaux (CP, CE1 et CE2),

· Rentrée 2016 : le cycle de consolidation (CM1, CM2 et 6^ème)

· Rentrée 2017  : le cycle des approfondissements ( De la 5^ème à la 3^ème).

Cette répartition entraine la création d’un conseil école-collège ayant pour objectif de renforcer la continuité pédagogique entre le premier et le second degrés. Il réunit des enseignants du collège et des écoles du secteur de celui-ci. Le conseil école-collège est présidé par le principal du collège et l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription.

Le conseil d’école est institué dans chaque école, pour l’année. Il se compose :

• du directeur d’école, président ;
• de 2 élus : le maire (ou de son représentant) / un conseiller municipal ou dans le cadre d’une coopération intercommunale le président (ou son représentant) ;
• des maîtres (remplaçants compris) exerçant dans l’école ;
• d’un maître du Rased ;
• des représentants élus des parents d’élèves, en nombre égal à celui des classes de l’école (le comité des parents) ;
• du délégué départemental de l’Éducation nationale (DDEN) de la circonscription.

L’IEN de la circonscription assiste de droit aux réunions. Le conseil est réuni au moins une fois par trimestre et peut également l’être à la demande du directeur, du maire ou de la moitié de ses membres. Sur proposition du directeur, il vote le règlement intérieur de l’école, établit l’organisation du temps scolaire, adopte le projet d’école, etc.