Le CHSCT s’est tenu en présentiel ce jeudi 22 septembre 2022.

Liste des présents :

Représentants de l’administration : M. WAMBECKE, Directeur académique des services de l’éducation nationale – M. POINTREAU, Secrétaire général – M. KULIK, Inspecteur de l’éducation nationale – M. CHAMPEAUX, CT établissements vie scolaire.

Invités, experts : Dr BEOLETTO, Médecin de prévention – M. JULDO, Conseiller de prévention départemental – Mme CARDOZO, psychologue du travail, M. OGIER, psychologue du travail -Mme BELBEY, Assistante sociale – M.ENGEL, conseiller pédagogique de prévention.

Et les représentants des organisations syndicales.

Ordre du jour :

  Approbation de l’ordre du jour

Désignation du secrétaire et du secrétaire adjoint du CHSCT-D

Approbation du procès-verbal du 30/06/2022.

Point sanitaire dans le département.

Point sur l’organisation et le déménagement de la DSDEN

Calendrier des réunions du CHSCT-D : réunions, GT et visites.

Suivi de situation dans les établissements

Questions diverses. 

Le DASEN se présente. Il ne restera pas durant toute la séance. Il donne délégation de présidence de la séance, au secrétaire général.

Jean WILLOT : demande réitérée de diffusion du rapport conclusif aux directeurs d’école.

Situation AESH : Un certain nombre de contrats des AESH non pas été renouvelés à la rentrée suite à un dysfonctionnement lié à la mise en place de la Cdisation des AED dans le lycée mutualisateur.

Il a été conseillé aux AESH de ne pas travailler sans avoir signé de contrat de travail. A savoir qu’il n’y aura pas d’interruption de la paie. Une demande a été faite pour que soit diffusée des informations concernant le CHSCT-D et sa possibilité de saisie par les collègues AESH.

Grands débats dans les écoles : sur la base du volontariat. Démarrage début octobre. Pas de forme connue pour le moment. 12h d’APC déductible.

M.OUDOT nommé secrétaire CHSCT-D.

Mme JUGAULT nommée secrétaire adjointe du CHSCT-D.

 Point sanitaire sur le 95 : Covid : 2/3 cas par jour.

Si l’épidémie repartait il y aurait des points réguliers avec les organisations syndicales tous les 15 jours.

Les agents ont toujours la possibilité d’être en ASA.

 Organisation et déménagement de la DSDEN : prévue pour le 1^er octobre 2023. Lieu : Cergy.

Le CHSCT a demandé une visite des nouveaux locaux : avril 2023.

 Calendrier du CHSCT : une fois par période.

La suite du GT sur les élèves qui interrogent le cadre aura lieu avant les vacances de la Toussaint.

Il est prévu une visite d’établissement par trimestre : 1 école, 1 collège et 1 lycée.

Demande réitérée de communiquer sur l’instance CHSCT auprès de tous les établissements avec la diffusion des affiches des membres du CHSCT-D.

 Suivi des situations : nous contacter si vous avez transmis une fiche RSST.