COMPTE RENDU   CHSCT du 14 avril 2016

 

Participants : M. Hubac, M. Fradin, M. Engel, Mme Césarin, Mme Bouhafs, M. Baudesson, M. Tiffoche, M. Juldo, les représentants du personnel.

Arrivée de Mme BOUHAFS, 2^ème médecin de prévention qui sera présente tous les jours sauf le mercredi. Elle s’occupera préférentiellement du 2^nd degré.

Préambule : Le CHSCT intervient dans le champ de la prévention des risques : procédures de règlement de situations, typologie  et analyses de situations. Ce sont les personnels qui doivent prendre contact avec le CHSCT, voire alerter la DASEN si les retours sont sans effets voir pires.

Il appartient à la DASEN d’avoir un rôle de cadrage dans les relations inter personnels conflictuelles.

Bilan de la visite du lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles. Thème  Â« Risques Psycho Sociaux Â»

Outre à mieux organiser les visites, un entretien avec l’ISST est proposé avec le chef d’établissement après la remise du CR de visite. Pour ce qui concerne le lycée, il est proposé de revoir la répartition des élèves avec le lycée « la Tourelle Â», et demander le classement en REP.

Ecole Maternelle Orgemont           Visite CHSCT académique  Thème : « Troubles Musculo Squelettiques Â»

Rédaction d’un guide de bonnes pratiques concernant le mobilier, les bâtiments, les postures.

Bilan ISST

Les Conseillers de Prévention Départementaux n’ont pas assez d’enveloppe horaire surtout dans le 95. Demande d’un ETP pour leurs missions.

La mise en place du DUER est rarement réalisée. Quant aux registres de sécurité, ils sont lus souvent mis en place mais leur accessibilité et leur fonction sont peu connues.

Suivi médical des contrats aidés

Ce sont des contrats de droit privé : leur assistante sociale est celle du secteur, mais ils ont la possibilité de contacter le médecin de prévention à condition que ce ne soit pas pour une visite médicale ordinaire.

Suivi médical des enseignants EPS de plus de 55 ans

La demande sera faite au docteur Cordoliani

Bilan remontée des informations sécurité : DUER, registres

Tous les exercices d’évacuation ont été faits mais il n’y a eu que 2 remontées de compte-rendu au CHS.

Demande d’une circulaire pour la tenue des registres.    

Ø    Possibilité d’un exercice avec les pompiers en présence de l’IEN.

Ø    Pour la mise en place d’un exercice particulier, il faut contacter le CPc  EPS pour décider des conditions de mise en place

Bilan PPMS

Problème de sécurité et de matériel.

Ø  Il faut penser expérimentation plutôt que généralisation

Ø  Il faut mettre en place l’automatisation des comportements

Ø  Concernant le matériel  c’est l’IEN qui est en contact avec la mairie. Sinon, c’est le préfet qui contacte la mairie.

Suivi des situation

Les diverses situations concernant des lycées, collèges ou écoles concernant la sécurité ou l'hygiène sont abordées et discutées afin de trouver des solutions adaptées. 

Questions diverses

Ø  Communication

Il va y avoir une refonte des sites intra et extra net de l’académie. IRISA va disparaitre au profit de ARIANE.

Ø  Bilan social sur le site du rectorat

Informations sur les personnels des 4 départements

Ø  Festivités de fin  d’année

Les maires demandent aux directeurs d’assurer la sécurité. La responsabilité des enseignants dépassent le cadre juridique.