Attention : Nouvelle modification du calendrier des instances !

Ce calendrier nous a été donné oralement lors de la CAPD du 19 mai, sous réserve de nouveaux changements. Nous déplorons son instabilité et vous le communiquons avec les réserves qui s’imposent.

CAPD (Commission Administrative Paritaire Départementale)

02/06/2015 : CAPD Résultats mouvement intra-départemental à titre définitif +  INEAT-EXEAT

18/06/2015 : CAPD Recours refus de temps partiels

25/06/2015 : CAPD Réaffectations - TRS

07/07/2015 : CAPD Mouvement intra-départemental : affectations à titre provisoire

27/08/2015 : CAPD Ajustement mouvement intra-départemental - affectations à titre provisoire -    ineat-exeat – PES

CTSD (Comité Technique Spécial Départemental)

11/06/2015 : GT CTSD Ajustements 1er degré

18/06/2015 : CTSD Ajustements 1er degré