L’ANALYSE DE L’UNSA EDUCATION L’Unsa Education rappelle encore une fois qu’elle s’oppose au recours intensif aux heures supplémentaires au détriment des créations de postes. Certains établissements sont largement au-dessus de moyennes déjà élevées à notre sens. Dans cette approche, nous rappelons notre volonté de renforcer la présence des adultes, particulièrement dans les collèges. Cela doit passer prioritairement par le recours aux personnels de l’Éducation nationale dont ce sont les compétences et les missions : assistantes sociales scolaires, infirmières scolaires et CPE.  L’Unsa éducation demeure très attachée Ã  une préparation la plus sereine possible de la rentrée scolaire tant pour les personnels que pour les autres acteurs du système scolaire. Elle s’inscrira pleinement dans cette démarche et se fera le relais combatif et pragmatique de nos collègues

VOIR EN PIECES JOINTES LES CREATIONS ET SUPPRESSIONS

MATIERES PAR MATIERES

 POUR LES LYCEES ENSEIGNEMENTS GENERAUX ET TECHNOLOGIQUES

POUR LES LYCEES PROFESSIONNELS

POUR LES COLLEGES ET SEGPA

 

Le CTSD du 27 mars 2014 a permis de replacer les propositions de l’administration dans le contexte général. L’académie attend, pour la rentrée scolaire 2014, 3037 élèves de plus que pour la rentrée scolaire 2013 répartis pour les 2/3 sur les lycées généraux et technologiques  et pour le 1/3 tiers restant sur les collèges.

Dans le Val d’Oise, la hausse de la population en collège se poursuit puisque 55 803 élèves (+357 élèves) sont attendus à la rentrée prochaine soit une augmentation de 0.64% des collégiens.  La DGH collège est abondée de 24 ETP (+0.62%).

En lycée, les effectifs augmentent de 564 élèves. La DGH est abondée de 31 ETP supplémentaires. Pour mémoire, l’an dernier, la hausse d’ETP sur les lycées n’était que de 1 ETP.

Deux collèges du Val d’Oise entrent dans le dispositif de la nouvelle éducation prioritaire Â« REP+ Â»: le collège ELUARD de GARGES-LES-GONESSE et le collège SAINT-EXUPERY de VILLIERS-LE-BEL. Les enseignants en poste dans ces deux établissements se verront attribuer une pondération de leur service de 1.1%  afin de pouvoir organiser des temps de concertation autour de problèmes clairement énoncés.

 La délégation d’emplois nécessaire à ces pondérations n’est pas intégrée aux  DGH présentées ce jour. La dotation sera directement abondée par le rectorat. Pour ces postes dans ces établissements, rien ne garantit la création de postes définitifs. Il s’agit bien d’installer plus d’enseignants mais certains pourront l’être sur des BMP.

DOTATIONS GLOBALES HORAIRES : 

LES LYCEES : rappel les règles de calcul de la DGH : elleest basée sur le coût de la structure  auquel s’ajoutent des compléments divers (heures statutaires, heures de 1ere chaire, heures de pondérations, UNSS, UP2A, ULIS…) ainsi qu’une majoration de 4% pour les établissements classés en Typologie A et D. Il précise aussi que les 3h concernant l’enseignement de l’histoire-géographie en Terminale S sont déjà prises en compte dans les dotations communiquées.

Le travail pour les DGH ne prend en compte que les horaires règlementaires financés par les grilles de coût parues au B.O. mais qu’une discussion avec les chefs d’établissements sur les options doit faire l’objet d’un travail en C.A.  car elle permettrait d’avoir une vision claire des problématiques de chaque établissement.

Mme la DASEN précise que la FCIL en place au LGT CASSIN de GONESSE sera fermée à la RS 2014 tout comme les autres FCIL de l’académie. Cependant les établissements présentant la filière ST2S se verront dotés de 3h supplémentaires pour la création d’un module spécifique permettant à tous les élèves de cette filière  qui le souhaitent  de se préparer aux concours infirmiers. Le lycée CASSIN quant à lui, verra sa dotation abondée de 6 HSA supplémentaires afin d’installer un dispositif transitoire pour les élèves actuellement en terminale.

 47 lycées du département font l’objet de questionnement concernant le H/E : les réponses apportées par les gestionnaires laissent quelques  interrogations qui devront être débattues dans les établissements avec les professeurs et les élus au CA..

LES COLLEGES : Mme la Directrice rappelle les règles de calcul : la DGH est calculée en fonction d’un H/E de référence par typologie auquel s’ajoute un lissage permettant de s’approcher au plus près du H/E  initial de la RS 2013. La commande a été  qu’il n’y ait pas de baisse concomitante du H/E et de la DGH.

Il semblerait que certainS chefs d’établissements auraient déjà prévenu des enseignants, derniers arrivés dans l’établissement, qu’ils allaient être touchés par une mesure de carte scolaire. Il faut bien rappeler aux chefs d’établissement que ce n’est pas toujours le dernier arrivé qui subit la mesure de carte scolaire car plusieurs critères sont pris en compte. Leur rappeler aussi que des enseignants peuvent se porter volontaires pour subir une mesure de carte.

Nous avons demandé qu’une liste des établissements ayant des dotations fléchées (sections sportives, ULIS, sections européennes, CHAM, DP3, DP6, UP2A, classe relais…) leur soit fournie afin de s’assurer que les heures soient bien ventilées sur les bonnes options. Cette liste leur est fournie en séance, option par option, établissement par établissement. .

Nous avons  insisté pour connaitre les structures prévues dans les collèges du département. Mme la directrice précise à nouveau que les DHG sont calculées en fonction des H/E de référence et que donner les structures nuirait à l’autonomie des établissements.

L’UNSA EDUCATION tient à souligner que pour l'UNSA EDUCATION les HSA doivent respecter le volontariat. Le CHSCT départemental a rappelé qu'il est du devoir de l'employeur de protéger ses personnels et d'être vigilant lorsque des collègues acceptent trop d'heures supplémentaires au péril de leur santé dans le cadre des risques psychosociaux.

L’UNSA EDUCATION a demandé si  les champs professionnels des SEGPA avaient été modifiés ? Une réponse sera envoyée ultérieurement.