Les élèves des écoles peuvent-ils être répartis dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est absent et dans l’attente de son remplacement ?

A partir du niveau 3 / niveau orange, le non-brassage entre les classes doit être respecté.
Les élèves ne peuvent donc être répartis dans les autres classes.

Que se passe-t-il pour les « cas confirmés » dans une école ?

L’élève ou le personnel cas confirmé ne doit pas se rendre à l’école avant un délai de 5 à 10 jours. L’isolement peut être levé à 7 jours ou à 5 jours selon les cas (voir ci-dessous) avec un résultat de TAG ou RT-PCR négatif et en l’absence de signes cliniques d’infection depuis 48h :

• à partir du début des symptômes pour les cas symptomatiques
• et à partir du prélèvement positif pour les cas asymptomatiques.

Si l’élève ou le personnel a toujours de la fièvre au 5ème jour, ce délai est prolongé jusqu’à 48h après la disparition de celle-ci.

• S’agissant des élèves de moins de 12 ans indépendamment de leur statut vaccinal, et des élèves de plus de 12 ans et personnels bénéficiant d’un statut vaccinal complet, l’isolement est de 7 jours. Il peut prendre fin au terme de 5 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé et que son résultat est négatif
• S’agissant des élèves de plus de 12 ans et des personnels non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 10 jours. Il peut prendre fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé et que son résultat est négatif.

Que se passe-t-il pour les « cas contacts » dans une école ?

• S’agissant des élèves de moins de 12 ans, indépendamment de leur statut vaccinal, ainsi que des élèves de plus de 12 ans et des personnels bénéficiant d’un statut vaccinal complet, ils n’ont pas à s’isoler s’ils réalisent un test antigénique ou PCR immédiat puis des autotests à J2 et J4 (voir ci-dessous).
• S’agissant des élèves de plus de 12 ans et des personnels non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, ils doivent s’isoler durant 7 jours. L’isolement prend fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé et que son résultat est négatif

Que se passe-t-il lors de l’apparition d’un cas confirmé dans une école maternelle ou élémentaire ?

La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves entraîne l’éviction du cas confirmé, la mise en œuvre du protocole de dépistage réactif avec la suspension de l’accueil en présentiel des autres élèves dans l’attente de la réalisation d’un test. Les élèves de la classe (et ceux identifiés comme contacts à risque en dehors de la classe) qui satisfont aux conditions ci -dessous pourront poursuivre les apprentissages en présentiel sous réserve :

• de présenter un résultat de test TAG ou RT-PCR négatif,
• d’attester sur l’honneur de la réalisation de deux autotests négatifs à J2 et J4 à compter du premier test ;

Lors de la réalisation du premier test en pharmacie, les représentants légaux de l’élève se verront remettre gratuitement 2 autotests à réaliser le deuxième et le quatrième jour à compter du premier test (J2 et J4). Si le premier test est réalisé en laboratoire, les représentants légaux de l’élève se verront remettre un bon permettant de se faire délivrer gratuitement les autotests en pharmacie

Si le test est positif, l’élève devient un cas confirmé. Il est demandé aux responsables légaux d’en informer le directeur ou le responsable d’établissement. L’élève devra alors respecter un isolement de 7 jours pouvant être réduit à 5 jours comme indiqué ci-dessus.
Si le test est négatif, l’élève pourra revenir e n classe pour suivre les cours en présentiel. Il pourra également continuer à fréquenter les activités périscolaires. Les représentants légaux de l’élève devront produire à J2 et à J4 une attestation sur l’honneur de la réalisation effective de l’autotest et de son résultat négatif. A défaut, l’élève ne pourra être admis dans l’établissement.

En l’absence de présentation d’un test antigénique ou PCR pour les élèves de la classe et les autres élèves contacts à risque en dehors de la classe, la suspension de l’accueil en présentiel est maintenue pour la durée de 7 jours qui peut être ramenées à 5 jours sur présentation d’un test antigénique ou PCR négatif et pendant laquelle les élèves concernés bénéficient de l’apprentissage à distance.
L’information communiquée par l’école vaut justificatif de la suspension de l’accueil.

Fermeture de classe ou d’établissement

Au sein des écoles maternelles et élémentaires, et dès lors que seuls sont admis des élèves justifiant d’un test ou d’un autotest négatif tous les deux jours, il n’y a plus lieu de fermer automatiquement la classe si trois cas positifs sont identifiés.
Toutefois, en fonction de la situation, en présence par exemple d’un très grand nombre de cas, et d’une analyse partagée entre les différents acteurs prenant part à la gestion de la situation (éducation nationale, ARS, préfecture), des mesures de gestion supplémentaires dont, par exemple, la décision de suspension de l’accueil de tous les élèves d’une classe, d’une école ou d’un établissement scolaire ou la mise en place d’une opération de dépistage ciblée, peuvent être décidées.

Quelle est la conduite à tenir pour les personnels identifiés contact à risque dans les écoles ?

Les règles de quarantaine et de réalisation de tests applicables aux personnels sont celles qui s’appliquent aux collégiens et lycéens détaillées ci-dessus.
Ainsi, dans le premier comme dans le second degré, les personnels identifiés contacts à risque doivent respecter une quarantaine de 7 jours à compter du dernier contact avec le cas confirmé sauf s’ils justifient d’un schéma vaccinal complet.
Les personnels disposant d’un schéma vaccinal complet doivent réaliser immédiatement un test antigénique ou PCR puis4 réaliser des autotests à J2 et J4 à compter du premier test. Comme pour les élèves, ces autotests seront délivrés gratuitement en pharmacie lors de la réalisation du premier test ou sur présentation d’un bon remis par le laboratoire ayant procédé au prélèvement.
Les personnels remplissant ces conditions continuent de se rendre dans leur école ou leur établissement.

Les moments de convivialité sont-ils autorisés dans les écoles ?

Compte tenu de la situation épidémique, les moments de convivialité entre élèves et personnels ou entre personnels doivent désormais être prohibés. En effet, ces derniers, par leur nature même, ne permettent pas le respect en continu des gestes barrières

Les réunions entre personnels organisées en présentiel au sein d’une école sont-elles autorisées ?

Les réunions doivent de manière prioritaire être organisées à distance par l’usage de visioconférence,audioconférence ou encore des espaces numériques. Si une telle organisation n’est pas possible, elles peuvent se tenir au sein d’une école dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation.
Conformément aux règles en vigueur dans ces locaux, l’accès ne peut pas être conditionné à la présentation d’un passe sanitaire.

Les réunions des différentes instances peuvent-elles être maintenues ?

Oui. Les conseils de classe ainsi que les instances de concertation et de décisions essentielles à la vie de l’établissement, de même que les réunions nécessaires à la coordination pédagogique, doivent être maintenus.
Ces réunions doivent prioritairement être organisées à distance en faisant usage de la visioconférence, la conférence téléphonique, la consultation dématérialisée ou en utilisant les espaces numériques de travail et les outils de vie scolaire.
Si ces réunions ne peuvent être organisées à distance, elles peuvent se tenir en présentiel dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation. Toutes les parties prenantes doivent être conviées à ces instances.

Les réunions avec les parents d’élèves organisées au sein d’une école ou d’un établissement scolaire sont-elles autorisées ?

Les réunions avec les parents d’élèves, même organisées selon un système de prise de rendez-vous, conduisent à un brassage important de personnes et posent la question du respect de la distanciation physique. Elles sont donc vivement déconseillées.
Afin de maintenir le lien, indispensable, avec les familles, des rendez-vous individuels seront proposés aux responsables légaux, de préférence à distance.

Quelles sont les modalités d’accueil des élèves à besoins éducatifs particuliers ?

A partir du niveau 3 / niveau orange du protocole sanitaire et afin de limiter les brassages, les élèves en situation de handicap dans le premier degré, bénéficiant de dispositifs inclusifs (ULIS, UEE...) suivent tous les enseignements avec le même groupe d’élèves (soit dans leur classe d’inscription, soit dans le dispositif en fonction de leurs besoins spécifiques).

Les cours de musique et les activités de chorale ont-ils lieu ?

Oui. Le port du masque et le respect des gestes barrières n’empêchent pas la pratique de ces activités.
Pour les activités de ce type organisée en extérieur le port du masque s’impose pour les personnels et élèves des écoles. Il est recommandé pour les élèves et les personnels des lycées et collèges.

Les sorties et voyages scolaires sont-ils autorisés ?

Au regard du contexte épidémiologique prévalant à la date du 3 janvier 2022, il est toutefois vivement recommandé de reporter les sorties scolaires comportant des activités en espace clos (théâtre, musée, cinéma ...), celles se déroulant à l’air libre (promenade en forêt, course d’orientation ...) pouvant naturellement être maintenues. S’agissant des voyages scolaires, il est également conseillé de les reporter dans la mesure du possible.

Les voyages scolaires à l’étranger peuvent-ils être organisés ?

Au regard du contexte épidémiologique prévalant à la date du 3 janvier 2022, il est recommandé de reporter dans la mesure du possible les voyages scolaires à l’étranger.

Les cours d’éducation physique et sportive (EPS) ont-ils lieu ?

Compte tenu de la situation épidémique et à compter du lundi 3 janvier 2022, il est très fortement recommandé de prioriser les activités physiques et sportives en extérieur. Lorsque la pratique en extérieur est impossible, des activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et les règles de distanciation doivent être privilégiées.

 

 

Cet article ne reprend pas la totalité des mesures mise à jour sur la Faq, vous la trouverez ci dessous ou sur le site de l'éducation nationale : ICI