Compte rendu du SE UNSA de la CAPD du 21 mai 2013

A l’ordre du jour :  

• Mouvement, recours temps partiel et disponibilité
• questions diverses

 Mouvement départemental : 

Le mouvement n’a pu être validé car de nouvelles cascades sont apparues. Il ne pourra donc pas être validé avant la CAPD du vendredi 24 mai.

Le mouvement 2013 en quelques chiffres :

3 000 participants

250 postes bloqués (PES)

38 postes de ZIL bloqués (+ quelques postes TRS pour les stages massés) après parution du mouvement pour les réserver aux contractuels admissibles.

22 cascades

Postes vacants après mouvement principal : ce sont essentiellement des postes ASH, ZIL et BD, situés essentiellement dans le bassin 1.

Pour les postes vacants ASH, il y aura un appel à candidature.

Le problème de l’envoi du bordereau des points supplémentaires a encore une fois été évoqué. Un certain nombre de bordereau n’arrive pas à destination…

Conseil du SE Unsa : il faut le scanner, l’envoyer par mail et demander un accusé de réception.

Malgré de longues négociations, il n’a pas été possible de faire rétablir de points supplémentaires aux collègues victimes de cette situation.

Foire aux postes pour le LA de direction : les collègues qui sont sur la liste d’aptitude et qui n’ont pas obtenu de poste de direction peuvent faire des vœux. Ils seront ensuite affectés au barème ; à TD s’ils avaient demandé des postes de direction, à TP sinon.

La liste va être envoyée le 24 mai par l’administration aux personnes concernées. Réponses le 30 mai.

Recours pour les temps partiels et disponibilités :

Les TP et dispos 2013 en quelques chiffres :

Dispos :

            178 demandes de renouvellement

                        163 avis favorables

                         7 avis défavorables

                         8 dossiers en attente de pièces

                          80 premières demandes

                        52 avis favorables

                        21 avis défavorables

                        4 dossiers en attente de pièces

Temps Partiels :

            379 demandes de renouvellement

                        346 avis favorables

                         30 avis défavorables

                         3 dossiers en attente de pièces

              171 premières demandes

                        145 avis favorables

                        24 avis défavorables

                        2 dossiers en attente de pièces

Temps Partiels Annualisés :

                        83 demandes

                        66 avis favorables

                        17 avis défavorables

Très peu de recours ont été accordés.

La situation du département en matière de remplacement fait que peu de départ sont accordés.

Pour les temps partiels annualisés, la liste des accords et refus nous a été donnée mais sans les périodes accordées.

Organisation des 75% : l’organisation a été légèrement modifiée par rapport à ce qui avait été prévu. Tout le monde fera 75% et les mesures d’ajustement d’heures pour les villes qui passent à 4j1/2 se feront sur l’APC. Un calendrier se établi dès septembre pour toute l’année. Les collègues devront obligatoirement travailler le mercredi matin.

La prochaine CAPD aura lieu le 24 mai et portera sur  la validation du mouvement et l’organisation de la formation.

Isabelle Guigon

Nathalie Steinfeld

Elues CAPD SE Unsa 93