SECTION SE-Unsa du TERRITOIRE DE BELFORT - MAISON DU PEUPLE - SALLE 225 - PLACE DE LA RESISTANCE - 90000 BELFORT
Tél. 03 84 28 78 72 - 90@se-unsa.org
La nouvelle version de la FAQ est disponible en PJ.
Répartition des élèves des écoles dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est absent et non remplacé
Au niveau 2 / niveau jaune (applicable en métropole) : la limitation du brassage des élèves se faisant par niveau (CP, CE1, …), les élèves peuvent être répartis dans une classe correspondant à leur niveau.
NB : dans les situations où la limitation du brassage ne peut se faire par niveau, par exemple pour les classes multi-niveaux, les élèves peuvent être accueillis dans les classes du même groupe (exemple CP/CE1 ou CM1/CM2 en fonction de l’organisation mise en place au sein de l’école).
Aux niveau 3 / niveau orange et au niveau 4 /niveau rouge : la limitation du brassage entre les classes étant imposée, les élèves ne peuvent pas être répartis dans les autres classes.
Règles de port du masque dans les espaces extérieurs des établissements applicables en niveau 2/niveau jaune
Dans le cadre du niveau 2 du protocole, le port du masque ne s’impose pas dans les espaces extérieurs des établissements même si les élèves et les personnels peuvent le porter s’ils le souhaitent. Toutefois le Préfet de département peut réglementer les conditions de port du masque dans l’espace public ainsi que dans les établissements recevant du public ou des usagers. Ainsi, le Préfet peut imposer dans une zone géographique donnée le port du masque aux abords et au sein des écoles et établissements scolaires. Cette obligation s’impose aux personnels comme aux élèves. Si l’arrêté préfectoral le prévoit explicitement, les élèves de 6 ans et plus des écoles élémentaires doivent également porter le masque en extérieur.
Pour le 90, le préfet demande l’obligation de port du masque dans un rayon de 50 mètres autour des entrées et sorties des établissements d’enseignement uniquement lors des périodes où son déposés et repris les enfants.
L'arrêté est en PJ ci dessous
Conditions de retour à l’école des élèves et des personnels revenant de pays « rouges »
Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge (liste sur le site du ministère de l’intérieur) qui peuvent être accueillis dans les écoles et les établissements scolaires sont :
* les personnels, élèves de plus de 12 ans disposant d’un schéma vaccinal complet
* les élèves mineurs accompagnant un adulte disposant d’un schéma vaccinal complet
Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge qui font l’objet d’une mesure de quarantaine ou d’isolement prononcée par arrêté préfectoral pour une durée de 10 jours sont :
* les personnels ou élèves majeurs ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet
* les élèves mineurs accompagnant un adulte ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet
NB : les personnels concernés exercent leurs fonctions à distance, les élèves bénéficient de la continuité pédagogique.
EPS et sport scolaire
L’usage des vestiaires pour l’EPS est autorisé, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur et en portant une attention particulière à l’aération des locaux. Il convient de privilégier l’usage des vestiaires individuels lorsque cela est possible.
Les activités de l’UNSS sont soumises aux mêmes règles que l’EPS en ce qui concerne le pass sanitaire et doivent respecter le même protocole sanitaire.
Attention !
La liste des agents considérés comme vulnérables ayant évolué, une circulaire spécifique sera prochainement envoyée.