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Carte scolaire : CTSD d’ajustement de rentrée du mardi 7 septembre
Article publié le mardi 7 septembre 2021.
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Le CTSD d'ajustement de rentrée s'est tenu ce  mardi 7 septembre dans les locaux temporaires de la DSDEN (en travaux).

Un CHSCT (commission hygiène santé et sécurité au travail) n'ayant pas pu se tenir juste avant la rentrée, comme  demandé en intersyndicale, nous avons posé de nombreuses questions relatives au protocole sanitaire pour cette rentrée scolaire. Quelques réponses ont été apportées en CTSD les autres ont été reportées au vendredi 10 septembre à Auxerre. ( date du CHSCT)

Vous pouvez aussi retrouver de nombreuses informations dans le compte- rendu du CHSCTA qui s'est tenu le 3 septembre:

https://www.unsa-education.com/articles-regional-/chsct-academique-exceptionnel-vendredi-3-septembre-2021/

Il est à regretter que les documents soient arrivés la veille en toute fin d'après-midi,  ce qui ne nous a pas permis de contacter tous les établissements concernés. Par ailleurs, les documents fournis ne nous permettent pas d'avoir une vision globale des effectifs ( car ils n'y sont pas) et DHG (dotations horaires globales) après les dotations complémentaires. Une nouvelle fois, les organisations syndicales ont demandé d'avoir les documents en avance et les plus complets possibles afin de pouvoir vraiment analyser les besoins et les réajustements donnés ou non.

En ouverture de ce CTSD, nous avons rappelé l'importance de nous octroyer les moyens nécessaires, en ces circonstances toujours exceptionnelles :  afin de pouvoir enseigner de manière plus sereine cette année. Nous avons une nouvelle fois alerté et surtout dénoncé la gestion des mutations des AESH qui pour beaucoup, a été contrainte dans un dialogue peu existant.

Ces mutations n'ont souvent pas pris en considération l'accompagnement en cours de ces personnels, leurs voeux, celui des équipes ou encore des familles ainsi que les compétences spécifiques de chacun et chacune.

Vous retrouverez plus d'éléments dans notre déclaration  liminaire est  en pièce jointe.

Le SE-Unsa a signalé que les promesses de la nouvelle circulaire PIALS ainsi que les principes positifs pour les personnels n'ont pas été pris en compte. Les AESH ne voeint donc pas de progrès réel, bien au contraire ... et c'est inacceptable.

Quelques réponses du Dasen suite à nos échanges et questions posées par l'Unsa Education liées au covid:

  • L'éviction des élèves non vaccinés n'est que de 7 jours (résultat du contact tracing), ce nombre devrait être très peu important (cas contacts sans masque, possible  entre autre lors de la  restauration)
  • La vaccination sur lycée de Sens (sur la semaine), démarre car taux de vaccination du département est plus important qu'ailleurs (presque 70 %)

  • 6 classes fermées à date d'hier dans notre département (3 à la rentrée et 3 depuis lundi …)

  • Si les écoles souhaitent obtenir des masques pour les élèves en stock (en cas d'oubli, de masque défectueux), les directeur.rice.s doivent en faire la demande auprès de leur IEN.

  • Des autotests peuvent être demandés ( à hauteur de 2 par semaine) soit auprès de son IEN (pour les directeurs), soit auprès du chef d'établissement.

  • Vigipirate : toujours niveau risque attentat, donc toujours des  barrières aux abords des écoles.

  • 2,5 ETP d'AED supplémentaires : missions de contribuer au bon déroulement de la vaccination, pour 3 mois.

     * Médiateurs : 7 ETP pour 3 mois, recrutés par l'infirmière conseillère technique et le SG (1 ou 2 postes à la dsden), les autres affectés dans des circonscriptions pour mise en place des tests salivaires.

AESH:

Nous avons longuement dénoncé la gestion des AESH ( depuis mai d'ailleurs ...) dans notre département depuis la mise en pace des PIALS : 19 PIALS , avec une trentaine d'AESH par PIAL sauf celui de St Georges, qui possède une dizaine d'AESH en plus (fonction des besoins du secteur). Il manque actuellement 3 coordinateurs ( en cours de recrutement).

Ce que l'Unsa a largement redit et dénoncé lors de ce CTSD, c'est le manque de communication envers ces personnels mais aussi envers les équipes de direction, enseignants et familles. Bien souvent, aucune information est fournie, laissant les équipes, l'enfant, la famille dans le plus grand désarroi... Et les échanges sont très difficiles, tenant peu compte des demandes. Dire aux AESH que l'on ne tient pas compte de leurs voeux n'est pas tolérable et encore moins que leur nombre rend les choses compliquées (ce n'est pas aux aesh de payer le tribu d'un manque de personnels de gestion et d'un manque d'anticipation de cette situation par le ministère !)

Le Dasen a entendu ce manque de communication, et il a  admis qu'il devait être amélioré, et proposera peut- être une audience intersyndicale afin de travailler sur ce point.

Les organisations syndicales ont aussi besoin de connaitre leurs interlocuteurs afin d'intervenir quand ils sont sollicités pour accompaner des situations d'aesh.

 

Mesures pour le 1er degré :

* Transformation d'un poste élémentaire  en poste de direction à St Sérotin qui sort de l'ESI de Villethierry, pas d'incidence négative pour les personnels, ce sera à l'ordre du jour du prochain CDEN pour information.

* Ouvertures ( au nombre de 4) provisoires pour l'année

1/ 1 poste  à Saint Georges sur Baulches , en élémentaire :

" La Guillaumée"

2/ 1 poste à Vergigny, en école primaire

3/ 1 poste à Brienon, en élémentaire André : "Gibault"

L'Unsa avait déjà alerté le DASEN lors d'une audience au mois de juillet sur le nombre d'arrivées importantes d'élèves à Brienon (27 alors), ces arrivées se sont confirmées en augmentant, d'où la nécessité de cette ouverture qui pour nous n'est pas une surprise.

Il est regrettable que les collègues se retrouvent à l'organiser une semaine après la rentrée (et donc sur leur temps personnel).

4/ 1 ouverture à Migennes, "école maternelle Paul Bert"  en GS (effectif réduit).

Ces 4 postes seront donc ouverts à titre pro puis seront à TD lors des opérations de carte scolaire 2022.

Globalement, les effectifs ont tendance à baisser de manière significative pour Auxerre même, au profit des communes attenantes comme Monéteau, Saint Georges et celles du Nord Auxerrois, même phénomène de manière moindre dans le sénonais.

Le Dasen veut proposer des mesures équitables dans le département à l'avenir, va rencontrer des élus, en rappelant que l'Yonne accueille 30% des élèves de REP sur l'ensemble des élèves REPde notre académie.

Informations générales du Dasen :

  • La DSDEN rencontre des difficultés  liées à la ressource enseignant sur le territoire et non pas sur le nombre de postes.

  • Il y a des tensions liées à  la dispersion dans le territoire avec consigne de ne pas fermer. (cette année encore, sans accord du maire une fermeture de classe ne pouvait avoir lieu si cela entraînait une fermeture d'école, donc, il y a des écoles isolées parfois à petit effectifs, ce qui limite le nombre d'ouvertures ailleurs).

  • S'il y a des reliquats ils seront basculés sur les remplacements.

Par ailleurs, L'Unsa est intervenue sur les difficultés de locaux de l'école Marie-Noël de SENS dont les classes ont été coupées en deux afin de pouvoir procéder aux dédoublements.  Si de nouveaux élèves arrivent, il sera très difficile de ce fait de les accueillir, alors que des écoles à proximité pourraient le faire.

Le Dasen rappelle l'importance de l'échange, entre autre à ce sujet, avec les communes qui ont le pouvoir de la répartition des élèves dans l'espace municipal. Nous sommes donc sur une compétence partagée. Le Dasen a pris note de cette remarque mais explique que ce transfert d'élèves ne dépend pas que de lui.

* Une référente directrice/directeurs a été nommée: le Dasen va communiquer sur le nom, les coordonnées de cette référente et ses missions. Elle se déplacera dans les territoires pour se présenter.

 Mesures pour le second degré :

Les dotations complémentaires représentent un volume de 70 h dont 26,5 HP (les heures postes sont contingentées, on est obligé de les tenir).

Dotations complémentaires: (attribuées avant juin ou suite aux ajustements de juin)

* Collège d'Ancy Le Franc:  3 heures dont 0,5 HP et 2,5 HSA

* Collège Paul Bert d'Auxerre: 6 heures

* Collège Denfert Rochereau d'Auxerre: 6 HSA

* Collège Albert Camus d'Auxerre: 3 HP

* Collège Maurice Clavel d'Avallon: 4 HP

* Parc des Chaumes d'Avallon: 6 heures pour le niveau 3ème et 3 HSA, notamment pour consolider le dispositif IP2A.

* Collège de Migennes: 2 HSA

* Collège de Montholon: 4,5 HSA

* Collège de Puisaye, Saint Fargeau: 30,5 HP (20 HP avant juin et 10,5 après) et 9,5 HSA

* Collège de St Georges sur Baulches: 5,5 HSA ( 3,5 avant juin, 2 après)

* Collège de St Valérien: 10,5 HP et 2 hsa

* Collège Mallarmé de Sens: 6 HP pour les 5èmes

* Collège Montpezat de Sens: 0, 75 HSA

* Collège de Vermenton: 13 HP et 7 HSA

Quelques précisions complémentaires:

Le Dasen est particulièrement attentif à l'évolution de la Segpa.

  • Paul Bert a aussi augmenté sa capacité divisionnaire.

  • Il se dit attentif à l'évolution de la SEGPA de Denfert.

  • Il va se déplacer aussi auprès de deux autres segpas car il fait un point sur la situation de ces sections dans le département.

  • L'an passé sur Auxerre = - 88  élèves mais on en aurait plus cette année en collège que prévu (peut-être section sportive sur un de nos collèges avec dérogations ?).

  • Cela interroge la carte des options et des formations dans  le département : avoir une offre bien répartie, d'où attention sur l'Allemand et le latin et des formations attractives sur des territoires attractifs, cela amène à des difficultés.

* D'après le Dasen, une attention particulière (mais pas si particulière pour les organisations syndicales, car les besoins liés aux trois sites absorbent cet effort qui du coup est insuffisant) a été  portée au collège de Puisaye unique avec 3 secteurs scolaires distincts. Cette configuration reste exceptionnelle, elle  devra évoluer. Le Dasen n'a pas de scénario actuellement mais, pour lui :  ce n'est une situation satisfaisante pour personne (élèves, enseignants et familles ...).

Nous savons aussi que le Conseil Départemental ne prévoit pas de travaux sur le site de Bléneau.

L'Unsa est inquiète pour ce site, comme pour d'autres et ne souhaite pas que le scénario de la fermeture d'un collège se réitère comme la douloureuse fermeture du collège Bienvenu Martin.

 

* Collège de Vermenton : le Dasen est conscient de la  tension maximale sur les 6èmes. L'ouverture d'une classe en 5ème a pu être possible grâce à la dotation complémentaire. Le Dasen nous a expliqué aussi que dans ce collège : les redoublements sont nombreux et ils ne sont pas comptabilisés dans les effectifs prévisionnels. C'est le cas ici, ce qui augmente encore les effectifs dans certaines divisions déjà au maximum de leur capacité.

L'Unsa avait voté contre la DHG proposée, a manifesté aux côtés des collègues. Certes des dotations supplémentaires ont été actées mais c'est loin d'être suffisant. Nous regrettons une nouvelle fois que des HSA (heures supplémentaires) soient données et non des heures postes, obligeant les collègues à faire des choix notamment sur les projets, ce qui est toujours désolant, tant pour les équipes enseignantes que pour les collègues. De plus, des effectifs par classe peuvent être très élevés. Cela ne permet pas aux équipes d'enseigner dans les meilleures conditions, surtout après l'année qui vient de s'écouler !! Nous avons rappelé aussi que si les maintiens sont nombreux, c'est que plusieurs facteurs l'expliquent : manque de rased, psychologues scolaires depuis longtemps sur ce secteur, donc les orientations sont plus tardives, refus d'orientations des parents avant ou en sixième, manque de place dans les structures spécialisées....

* Des  complications ont eu lieu sur la cité scolaire de Toucy : (interaction forte car il y a le lycée et le collège). Le Dasen nous a précisé que de nombreux changements avaient eu lieu et que les choses s'amélioraient.

L'Unsa a  suivi cette situation lors du CHSCT grâce aux nombreux signalements qui ont été rédigés au mois de juin. Nous en reparlerons et interrogerons l'administration à ce sujet vendredi 10 lors de notre CHSCT départemental.

* Il ne resterait plus de marge au niveau des heures postes et par contre une trentaine d'HSA.

Un CDEN est prévu le vendredi 17 septembre le matin. (en présence du Conseil Départemental).

A l'ordre du jour:

* les moyens de fonctionnement alloués aux collèges publics (dotation globale de fonctionnement, dotation en équipement et actions éducatives destinées aux collégiens)

* sectorisation: révisions de la carte scolaire pour 4 communes icaunaises

* opérations de réhabilitation et de maintenance annuelle dans les collèges.

Faites nous remonter vos demandes, questions et difficultés afin que nous puissions interroger le DASEN ou le Conseil Départemental ce jour là!

 

QUESTIONS DIVERSES 

 

* Problème des mercredis imposés annoncés en juillet pour le 15 et le 30 septembre dédiés au projet d'école :

  • la date limite est fixée au 13 octobre. Il y a de la souplesse pour les équipes, qui ont le choix finalement des dates pour travailler sur ce projet d'école. Le SE UNSA avait envoyé pour rappel une lettre au Dasen à ce sujet en juillet et nous étions intervenus également en audience avant les congés d'été pour que cette souplesse soit possible. Nous sommes donc satisfaits que cette demande soit actée, suite à nos diffréentes interventions.

  • Néanmoins, nous considérons que même si cette réponse positive marque un progrès et une écoute, il suffit aux équipes de savoir dans quel délai ils doivet préparer leur projet d'école et ils n'ont pas besoin d'injonctions pour cela. Les 108h existent et nous le savons : d'ailleurs nous souhaiterions qu'elles entrent peu à peu dans une rémunération en heures supplémentaires.

* Exeats : 12 donnés et 3 reçus dont 2 en discussion qui s'ajoutent aux permuts : on est à donc à moins 17 (balance entrants et sortants ...)

* Dispos de droit : 34,5, 5 accordées sur autorisation (10 demandées à peu près) et 2 dispos réintégrés

Donc moins 31 ETP

* Congés de formation : 7 demandes, 3 accords

* Détachements 15 en sortie et un en entrée

* Temps partiels : 63 de droit, 10 refus … nombre de demandes 19, Nous n'avons pas pu obtenir de détails  sur les modifications  de quotités alors que pour le SE-Unsa c'est un élément à prendre en compte car très contraignant par rapport au droit de passer du temps avec son enfant.

* Congés parentaux : 5

Donc cela correspond à 76 équivalent temps pleins dont on ne dispose plus pour le département.

* Etudiants contractuels : etc …

Issus du concours 65, 2 reports, un , 1 BOEcongé parental : 68 PES

4 prolongations et 7 renouvellements

Total 78 PES (peu par rapport à nos besoins et en baisse )

 

Le Dasen  a précisé que ce volume est le plus élevé des  4 départements. Cette question  se pose chaque année, argument qu'il emploie car notre territoire a besoin de ressources.

Concours 2020  : 16 démissions sur l'année scolaire passée.

Depuis la rentrée : 6 désistements au concours compensés par la liste complémentaire.

Nous avons finalement 10 contractuels alternants  qui assument les décharges de direction et non pas 20 ...

* nombre de collègues T1 en ULIS, parfois ITEP, postes en pénitentiaire ...

L'Unsa et d'autres O.S. ont  rappelé la difficulté pour les collègues entrants dans le métier : d'être nommés sur ce type de poste.

Ces postes sont acquis par la contrainte vu qu'ils sont obligés de classer tous les supports restés vacants sur leur circonscritpion d'affectation.

Le SE-Unsa a suggéré au DASEN lors de la phase d'ajustement de ne pas coupler des postes spécialisés comme cette année l'assemblage ITEP et pénitentiaire ou ITEP plein temps, pour lesquels des T1 se retrouvent affectés contre leur volonté et sans expérience ni spécialité. Un mi-temps en classe ordinaire avec un mi-temps en ash serait déjà moins complexe. D'autres propositions ont été faites par les organisation syndicales.

Le Dasen a reconnu qu'il faut en faire un objet d'étude car cela ne le satisfait pas non plus.

Peut-être faudra- t-il prévoir  faire une communication plus importante, des visites de structures ?

*Affectation des TRS :

  • Certains ont été déplacés avant la rentrée.

  • Certains qui ont fait des demandes : n'ont eu aucune réponse. Pourquoi un tel peut changer et pas un autre.

  • Certains ont eu réponse positive à leur demande, d'autres aucune … cela leur est incompréhensible!!

Dasen : il y a une demande de plus en plus forte d'individualisation des situations, c'est ce que le ministre souhaite.

L'individualisation des procédures est une contrainte obligatoire qui est très lourde mais qui pour le SE-Unsa est un droit pour les collègues dans la mesure où la nouvelle loi de la fonction publique nous démunit des ces informations individuelles, les services sont seuls à pouvoir donner certaines réponses et ils doivent les donner même si cela crée une surcharge de travail.

Le SE-Unsa n'a pas souhaité cette loi ni la disparition des CAPD, l'absence de transparence sur les critères, les barèmes et nous avons, nous aussi du nous adapter pour continuer de vous accompagner et vous informer, vous défendre malgré ces difficultés.

 

* demande de recours: 4 recours formulés : ont eu une réponse, ils en ont satisfait 1 sur les 4.

* Psychologues : 5 postes vacants, 11 postes de contractuels accordés par l'académie (possibilités de recrutement), 1 arrive au mouvement ce qui est rare.

- 6 d'entre eux ont été renouvelés sur leur support , 1 est en disponibilité  et 2 départs en retraite. Des entretiens sont prévus pour Cheny, contact avec un master en psycho … On reçoit peu de CV. Cela reste donc toujours difficile.

 

* AVANCEMENT :

  • circulaire classe ex date du 25 août, date très tardive

  • Le Dasen nous a expliqué qu'il n' y avait pas eu une information à tous pour la hors-classe car la gestion avec iprof est un peu compliquée avec référent informatique délocalisé, nous n'avons plus d'informaticien à la dsden depuis septembre 2020 et n'en trouvons pas (envoi automatique par la DSI n'a pas pu être effet).

  • L'Unsa n'admet pas ces soucis informatiques qui laissent une nouvelle fois les collègues sans réponse, sans explication !!!

  • Pour la Hors classe : l'ags est le dicriminant, 523 éligibles, 101 promotions, 16 hommes et 85 femmes, barème de 150 pour les hommes et de 130 pour les femmes. L'Unsa a fait remarquer que cela ne permet pas de se répérer vu qu'on ne connait pas l'âgs du dernier passage, ni l'âge ...

  •  Si vous voulez plus de précisions, il faut donc vous adresser au pôle 1er degré (nous mettre en copie) et nous solliciter si vous n'avez pas de réponse, nous interviendrons)

  • classe exceptionnelle : 2 viviers, 108 promouvables dont 8 au vivier 2 pur et 4 au viviers ½, soit 45 personnels (33 femmes et 12 hommes)

  • Pour la classe exceptionnelle, il y a  3 indicateurs ( ancienneté ds la hors-classe, AGS, évaluation).

  • échelon Spécial : 4 possibles et 4 promouvables

 

La méthode utilisée par le dasen : pas de promotion de collègues jeunes, plutôt ds la dernière décennie, car intègre l'AGS et ancienneté ds la HC.

* AESH :

  • 550 AESH  pour l'Yonne (nombre d'ETP donné par le ministère à l'académie qui redistribue en fonction d'un certain nombre de critères, pour nous)

* Vigipirate : toujours niveau risque attentat, donc il faut toujours protéger les  abords des établissements.

Pour l'Unsa Education Solange Silvan et Marie Lamoureux.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 
 
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