Le CTSD "ajustements de rentrée" s'est tenu le jeudi 8 septembre.

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du CTSD du 23 mai 2022 

- Implantation de moyens provisoires dans le 1er degré suite au constat d'effectifs 2022-2023.

- Questions diverses

Lire notre déclaration liminaire en PJ 

Notre compte-rendu :

- Approbation du procès-verbal du CTSD du 23 mai 2022 

Approuvé à l'unanimité.

- Implantation de moyens provisoires dans le 1er degré suite au constat d'effectifs 2022-2023.

Attribution de 5 aides pédagogiques :

1 ETP à l’école Perrin Sand de Senones

½ ETP à Dinozé couplé avec un ½ ETP à Arches maternelle

½ ETP à St Dié Paul Elbel couplé avec un ½ ETP à St Marguerite élémentaire

1 ETP à Daney

1 ETP à Haréville-sous-Monfort

- Questions diverses de l'UNSA :

EFFECTIFS : 
- Quel est le taux de remplaçants occupés dès la rentrée ?

Pas de statistiques pour le moment.

- Y a-t-il eu des démissions d’enseignants titulaires ou EFS au cours de l’été ?

Non.

- Contractuels : combien ont-été recrutés ?

10 actuellement et 9 à venir.

- Psychologues scolaires : combien de postes non pourvus ?

4 postes non pourvus : Neufchâteau, Eloyes, Vittel et St Dié V. Auriol

- Enseignants référents : combien de postes non pourvus ?

Tous pourvus.
 

- AESH :

Nous souhaiterions un point de situation sur le recrutement qui avait été évoqué lors de la dernière CAPD.

730 AESH actuellement en activité.

40 autres recrutements.

80 départs (retraites ou démissions)

Au 1^er septembre 2021 : 142 recrutements effectués.
 

- INEAT / EXEAT :

Nous souhaiterions connaître le nombre de situations.

Une dizaine de situations.

- Formation des EFS à 100% : les jours de formation se dérouleront-ils sur temps de classe ?

Ce n’est pas exclu le mercredi ou le soir après la classe comme pour les PE titulaires.

- Après saisie du conseil d’état par le SE-Unsa, il a été demandé aux recteurs de revoir les situations au cas par cas des EFS concernés par une nomination dans un département en fonction de leur quotité et non de leur rang : combien y a-t-il eu de recours dans notre département et combien ont obtenu satisfaction ?

2 personnes.

- Peut-on connaître les contingents pour l'échelon spécial et la classe exceptionnelle ?

Vivier 1 Cl Exceptionnelle : 41

Vivier 2 Cl Exceptionnelle : 16

Echelon spécial : 13
 

CAPPEI 2021/ 2022

Quel était le nombre de candidats retenus pour la formation ? Quel est le nombre de reçus ? Quelle déclinaison selon la certification via le CAPPEI par la voie de l’examen ou via le CAPPEI par la voie de la VAE ? Aucune information n’avait été donnée lors de la CAPD du 30 juin 2022.

DIRECTION

- Conformément à la loi Rilhac du 23 12 2021, concernant les directeurs d’école, peut-on faire un rappel de leur position par rapport aux APC ?

Selon le nombre de classes, le directeur peut ne pas effectuer les APC.

Normalement selon la loi Rilhac du 23 12 2021, les directeurs devraient être exemptés des APC, mais les décrets ne sont pas encore publiés.

- Quand les stages de directeurs ont lieu lors de leur jour de décharge, peuvent-ils avoir un remplaçant un autre jour pour récupérer leur journée de travail de direction ?

C’est plus tendu et complexe. Il y aura des limites mais il est fort probable que les stages se dérouleront dans certains cas pendant les décharges des directeurs. Ils seront donc contraints de faire leur travail administratif à d’autres moments.

MOYENS 

- La fermeture des piscines à cause de l’augmentation des factures énergétiques est-elle une éventualité à l’échelle de notre département comme c’est déjà le cas au niveau national ?

La problématique ne se pose pas dans notre département. En revanche, elle se pose plus en terme de transport : à la fois en moyens humains difficulté pour mobiliser des chauffeurs de bus et de coût de transport en forte augmentation.

- Certains psychologues des RASED sur certains secteurs n'arrivent pas à avoir du matériel, ordinateurs, imprimante, téléphone... Comment cela peut-il être résolu ?

Une réflexion doit être menée à l’échelle de notre département pour harmoniser des pratiques et généraliser des conventions qui existent déjà au sein de certaines communauté d’agglomération pour prendre en charge les besoins matériels des RASED.

- Ulis Collège : nous avons été informés lors de la dernière CAPD du dépassement du seuil des effectifs dans certaines Ulis Collège et de l’octroi d’heures d’AESH en plus. Y a-t-il eu des temps de concertation pour préparer ces mesures ?

Des temps de concertation au niveau académique avec le CT ASH ont été instaurés ainsi que des échanges avec les principaux de collège et les équipes.