Madame, Monsieur,

Nous vous invitons à trouver via le lien ci-après, le cadre sanitaire de fonctionnement des écoles et établissements pour la prochaine année scolaire : http://www.education.gouv.fr/info-coronavirus

Ce cadre a été élaboré en lien étroit avec les autorités sanitaires. Il vise à permettre un enseignement en présence et une protection adaptée. Une cohérence avec les mesures sanitaires retenues en population générale est particulièrement recherchée pour cette prochaine année scolaire.

Afin de mettre en œuvre les mesures les plus adaptées, ce cadre sanitaire comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :

• Socle ;
• niveau 1 / niveau vert ;
• niveau 2 / niveau orange ;
• niveau 3 / niveau rouge.

Ce nouveau cadre comporte donc un socle, consistant à appliquer les recommandations générales édictées par le ministère de la Santé et de la Prévention, et trois niveaux. Le niveau 4 du protocole 2021-2022 n’est pas reconduit.

Le niveau applicable au moment de la rentrée et pendant l’année scolaire relèvera des autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire. Il s’appuiera sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Un délai de mise en œuvre de 10 jours sera recherché.

Les évolutions les plus significatives pour ce cadre sanitaire sont :

• l’application des règles retenues en population générale en matière de port du masque et de contact-tracing, pour le socle et les trois niveaux de protocole. Il n’y aura plus de mesures spécifiques au milieu scolaire sur ces enjeux ;
• l’adaptation des mesures d’hybridation dans les collèges et lycées pour tenir compte de l’expérience de l’année écoulée ;
• la simplification des règles applicables aux activités physiques et sportives en extérieur.

En vous réitérant nos remerciements les plus sincères pour votre investissement tout au long de l’année écoulée, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.