La circulaire du 13 juin 2023 est venue abroger la circulaire 99-136 concernant les sorties scolaires avec la volonté (affichée) d’apporter une simplification organisationnelle qui reste toutefois à démontrer.
A noter que tout élève devra « â€¦ pouvoir bénéficier d’au moins un voyage scolaire au cours de sa scolarité obligatoire. ». A l’instar des plans mathématiques, français et autres, bientôt un plan « Gentil Organisateur » ? 

Sortie scolaire vs voyage scolaire

On distinguera maintenant sortie scolaire (sortie à la journée) de voyage scolaire (anciennement sortie avec nuitée(s).

Cette différenciation linguistique n’a rien de révolutionnaire mais il est important d’en prendre note pour ne pas s’emmêler dans la lecture de la circulaire et des documents actuels et à venir.

Sortie scolaire obligatoire vs sortie scolaire facultative

Une sortie scolaire est obligatoire (et donc gratuite) si elle se déroule durant les heures d’enseignement (horaires habituels du matin et de sortie de l’après-midi). La pause méridienne dans son entièreté peut être incluse sans que cela rende cette sortie facultative.

Les autres sorties sont dites facultatives.

Sortie scolaire dite « de proximité »

La définition et les contraintes (ne pas dépasser la demi-journée de classe) restent les mêmes mais une précision d’importance est inscrite, on peut se rendre en car spécialement affrété sur le lieu de la sortie.

A noter qu’il est recommandé de privilégier ce type de sorties en maternelle. No comment…

Encadrement

On note un assouplissement du nombre d’accompagnateurs sauf en ce qui concerne les sorties de proximité en maternelle (où quel que soit le type de sortie) ; il leur faut deux adultes dont l’enseignant de la classe pour 16 élèves et un adulte supplémentaire pour 8 élèves.

Vous pouvez consulter (télécharger, diffuser, imprimer et afficher) notre tableau récapitulatif qui se trouve en PJ au bas de l’article.

Autorisation

Les sorties scolaires restent autorisées par le directeur. A noter que l’obligation de déposer la demande auprès du directeur au moins une semaine avant (sortie sur le territoire national) a disparu. Par contre, cette même autorisation doit être délivrée au moins trois jours avant la date prévue (voir la fiche “procédure d’autorisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré”). Cela signifie que la demande peut lui être présentée jusqu’à trois jours avant et que dans ce cas, vous devrez la traiter en urgence.

Nous ne saurions trop vous conseiller de notifier à vos collègues dès le premier Conseil des Maîtres (et de bien le noter dans le relevé de conclusions) un délai minimal de remise de la demande pour que vous ayez le temps de vérifier la complétude de ce dossier (une semaine par exemple).

Les voyages scolaires (sorties avec nuitées) ne sont plus autorisés par le DASEN mais par l’IEN. Une grande différence reste que maintenant il faut l’accord préalable du directeur (jusqu’alors le directeur ne faisait que signer l’autorisation). Il faut aussi que ce dernier s’assure de la collecte (par l’enseignant) des autorisations parentales, du certificat de la (les) personne(s) formée(s) aux premiers secours, des attestations d’assurance, etc.
Enfin, il assurera la transmission de la demande à l’IEN (cette transmission vaudra accord) au moins quatre semaines avant la date prévue pour un voyage sur le territoire national et six semaines pour un voyage à l’étranger. L’IEN rendra sa décision au moins quinze jours avant la date prévue pour un voyage sur le territoire national (quatre semaines pour un voyage à l’étranger).
L’absence de délai minimal de remise du dossier au directeur ne peut qu’attirer aussi bien notre attention que nos regrets.

Là-aussi, nous ne saurions trop vous conseiller de notifier à vos collègues dès le premier Conseil des Maîtres (et de bien le noter dans le relevé de conclusions) un délai minimal de remise de la demande pour que vous ayez le temps de vérifier la complétude de ce dossier (six semaines et huit semaines par exemple).

Participation de tous les élèves

Tous les élèves sans exception doivent pouvoir participer à toutes les sorties même facultatives.
Les élèves qui ne participeraient pas (refus des parents dans le cadre d’une sortie facultative) « doivent être accueillis dans l’établissement scolaire ».
Quid d’une sortie d’école ? Quid des sorties dans les écoles à classe unique ? Sans la bonne volonté parentale, ça va être très compliqué…

Là, pas de conseil particulier si ce n’est anticiper et discuter avec les parents « récalcitrants » (que nous pouvons parfaitement comprendre) et espérer que ces derniers joueront le jeu en gardant bien leur enfant à la maison le jour J.

Financement

Il y aurait un large éventail de sources de financements mais nulle information complémentaire [certes les enseignants doivent être informés de l’ensemble des possibilités, mais par qui ? NDLR] si ce n’est le recours au financement participatif via “La Trousse à projets“, plateforme ministérielle méconnue des parents (et même des enseignants… ).
En ce qui concerne les sorties facultatives (rappelons que les sorties obligatoires sont gratuites), une participation financière peut être demandée aux parents mais elle doit être limitée et la non-participation de la famille ne peut être une raison d’exclusion de l’enfant.

Documents

• circulaire du 13 juin 2023
• fiche “procédure d’autorisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré”
• tableau d’encadrement pour chaque type de sortie
• modèles de demande d’autorisation de sortie (à venir sans doute : modèle national ? Modèle local ?)