Vu au BO/JO du jeudi 23 février 2017

- Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd BOEN

- Accès à la hors-classe des professeurs des écoles - année 2017 BOEN

- Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées JORF

- Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd BOEN

- Accès à la hors-classe des professeurs des écoles - année 2017 BOEN

 

 

 

 

- Lycées en zones d'éducation prioritaire Ass Nat Ass Nat
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire des sciences de l'univers de Besançon JORF

 

- SVT, épreuve du baccalauréat, série scientifique : modification BOEN

- Physique-chimie, épreuve du baccalauréat, série scientifique : modification BOEN


 

- Contrat d'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial JORF

 

 

- Congé parental et prestation partagée Ass Nat Ass Nat

- Protection sociale complémentaire des agents publics Sénat

 

 

- Échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministère de l'éducation nationale JORF

- Frais de congé annuel pour les personnels civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger JORF

- Indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger JORF

 

 

- Retraite anticipée des personnes handicapées Sénat

 

 

- Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants hors de leur commune de résidence Sénat

 

 

- Nombre de fonctionnaires rémunérés Hors-Echelle Ass Nat
- Évolution de la masse salariale de la fonction publique depuis vingt ans Ass Nat
- Nombre de fonctionnaires d'État par branche dont la rémunération est égale ou supérieure à 5 300 euros nets mensuels Ass Nat
- Extension de l'application du PPCR à certains corps d'ingénieurs de l'État Sénat
- Financement de la hausse du point d'indice des fonctionnaires Sénat
- Protection sociale complémentaire des agents publics Sénat
- Fonctionnaires d'État travaillant à Paris Sénat
- Statuts particuliers de corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat JORF 
- Échelonnement indiciaire de divers corps d'ingénieurs de la fonction publique de l'Etat JORF
 

- Conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires JORF

- Conseil d'administration du BRGM JORF

- Commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat JORF

- Commission de déontologie de la fonction publique JORF

- Administration centraleJORF