Fermeture conditionnelle :


L'IA peut décider de ne pas fermer une classe, mais d'attendre la rentrée. C'est une fermeture conditionnelle

Dans quel cas ?

• prévisions d'effectifs non certaines (et qui peuvent évoluer d'ici la rentrée) ;
• constructions avoisinantes peuvant amener des élèves dans l'école ;
• ...

Quand la fermeture est-elle ou non confirmée ?

Un CTSD se tient le lendemain de la rentrée (en général). Les effectifs sont vérifiés le jour de la rentrée par l'IEN. S'il y a suffisament d'élèves, la fermeture n'a pas lieu ; si l'IA estime qu'il n'y a pas suffisament d'élèves, la fermeture est confirmée.

Quelqu'un doit-il partir de l'école ?

En cas de fermeture conditionnelle, la dernière personne arrivée dans l'école doit participer au mouvement (comme s'il y avait réellement une fermeture, donc avec une bonification de carte scolaire comme dans le cas d'une fermeture). De cette manière, si la fermeture est confirmée, cela permet à cette personne d'avoir un poste.
Si le jour du CTSD de rentrée la fermeture est levée (et donc si il n'y a pas de fermeture), cette personne peut revenir sur son poste.



Ouverture conditionnelle : 


L'IA peut décider de ne pas ouvrir une classe dès le mois de février, mais d'attendre la rentrée.  C'est une ouverture conditionnelle.

Dans quel cas ?

• prévisions d'effectifs non certaines (et qui peuvent évoluer d'ici la rentrée) ;
• attente d'un local disponible dans l'école ;
• ...

Quand l'ouverture est-elle ou non confirmée ?

Un CTSD se tient le lendemain de la rentrée (en général). Les effectifs sont vérifiés le jour de la rentrée par l'IEN. Si les conditions sont réunies, l'ouverture a lieu.

Que se passe-t-il si l'ouverture est confirmée lors de la rentrée ?

Un enseignant qui n'a rien obtenu lors de la seconde phase du mouvement est nommé le plus rapidement possible.