Les enseignants de CLIS ne figurent pas explicitement dans la nouvelle circulaire sur le service des enseignants. Le SE-UNSA, comme pour l’ensemble des personnels du premier degré, a questionné le Ministère au cours des réunions, sur le rôle des enseignants de CLIS dans le dispositif 60h et les obligations de service qui en découlaient. Le ministère n’a pas jugé bon de préciser leur situation.

 Cette absence de précision se traduit sur le terrain par des interprétations diverses par les administrations locales. Doivent-ils ou non prendre en charge l’aide personnalisée ? Avec leurs élèves ? Comment opérer ?

 Pour le SE-UNSA, les choses sont claires.

1. La circulaire 2002-111 précise : « De manière complémentaire, les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaire rendent possible, au sein des établissements scolaires, l’intervention de personnels spécialisés et permettent de répondre aux besoins éducatifs particuliers de certains élèves (maladies, handicaps, difficultés scolaires graves et persistantes) qui nécessitent la mise en œuvre de démarches pédagogiques adaptées. Ces dispositifs n’ont en aucun cas vocation à se substituer aux actions d’aides que tout enseignant met en œuvre dans sa classe, ni à celles qui sont organisées dans le cadre du projet d’école ». Les enseignants de CLIS n’ont donc pas vocation, pour nous, à réaliser l’aide personnalisée aux élèves en difficulté.

2. Cependant, les enseignants de CLIS ont les mêmes obligations de service que les enseignants des écoles  : 27 heures. Comme ils participent, à l’instar des enseignants ordinaires, aux conférences pédagogiques, à la formation, aux conseils d’école …, ils doivent pouvoir bénéficier des 48 h (108h-60h aide personnalisée = 48 h) qui seraient déclinées comme pour tout enseignant des écoles en :
- 24 h de travaux en équipes pédagogiques : conseils de maitres de l’école, de cycle
- 6 h de conseils d’école
- 18h pour la formation et l’animation pédagogique

3. De plus, le ministère affiche une réelle volonté de scolariser les élèves dans le milieu ordinaire en partenariat avec le milieu spécialisé.
Rappel : la CLIS est un dispositif ouvert, une classe de l’école et son projet intégratif est inscrit dans le projet d’école. Les élèves handicapés qui la composent sont parfois aussi scolarisés au sein de l’école. Il est nécessaire de permettre aux enseignants de CLIS de disposer de temps suffisant pour mettre en œuvre les projets de scolarisation, de réaliser des synthèses en étroite coopération avec les enseignants de l’école, les équipes de suivi de scolarisation et les partenaires des établissements ou services sanitaires ou médico-éducatifs. Aussi, comme le temps de scolarisation de leurs élèves est de 24h dorénavant, ils pourraient mettre à profit les 60 h pour réaliser ce travail dans le cadre de l’école.

Le SE-UNSA a interpellé l’IA à ce sujet.

Vous trouverez en pièce jointe un bulletin spécial sur ce sujet, avec notamment une lettre-type que les collègues de CLIS peuvent adresser à leur IEN pour obtenir ce que nous préconisons.