Vu au BO/JO du 13 octobre 2016

 

 

- Actions éducatives : Lancement de la 28e Semaine de la presse et des médias dans l'École BOEN

- Politiques éducatives locales : écoles situées en zones rurale et de montagne BOEN

- Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public : association Vaincre la mucoviscidose BOEN

 

- L’égalité professionnelle Ass.Nat.

- Mutation d'un fonctionnaire investi d'un mandat représentatif du personnel Sénat

- Détachement et délai inscription LA  Ass.Nat.

 

 

 

- Restauration et tarifs Sénat

- ATSEM : missions Sénat

 

- DNB : Modalités d'attribution : modification BOEN

- Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologique (DDFPT) BOEN

- Référentiel de formation relatif aux sciences et à la technologie au cycle 4 pour les élèves bénéficiant de dispositifs particuliers BOEN

- Apprentissage Sénat Ass.Nat. Ass.Nat.

- Liste des établissements proposant une section binationale Esabac – Modificatif JORF         

- BTS « EuroPlastics et composites - options CO et POP : modalités de délivrance JORF

- BTS « comptabilité et gestion » : modalités de délivrance JORF

 

 

 

 

- Salaire des fonctionnaires et PPCR Sénat Sénat Ass.Nat. Ass.Nat. Ass.Nat. Ass.Nat.

- Taux de l’indemnités de résidence : réexamen Ass.Nat.

- Sur- rémunération du temps partiel : avenir Ass.Nat.

 

 

 

 

- SFT : pas de réforme en perspective Ass.Nat.  et agents non-titulaires Ass.Nat.

 

 

 

 

- Retraite et maladie Ass.Nat.

- Retraite et discrimination lié au sexe Ass.Nat. Ass.Nat.

- Retraite et effet du PPCR Sénat

- Le droit à pension de réversion Ass.Nat.

 

 

 

 

- Les congés pour raisons de santé Ass.Nat.

- Allaitement Sénat

- Report des congés en cas de congés maladie Sénat