Le Comité Technique Spécial Départemental s'est réuni durant la matinée du lundi 22 février 2016 à Colmar.

Vous trouverez l'ensemble des décisions qui ont été actées dans les documents ci-dessous.

L'ensemble de ces mesures sera soumis à l'avis du Conseil Départemental de l'Education Nationale qui se réunira le soir-même.

En juin 2016, sur la base des effectifs affinés, le CTSD se réunira à nouveau et d'autres décisions pourront être prises (ouvertures, fermetures, transferts...).

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des mesures de carte scolaire qui ont été actées à l'issue de la réunion du CTSD.

- les mesures diverses (créations, modifications et suppressions de postes particuliers, décharges...),

- les mesures de carte scolaire concernant les écoles maternelles, élémentaires et primaires en RPI,

- les mesures de carte scolaire concernant les écoles maternelles (hors RPI),

- les mesures de carte scolaire concernant les écoles primaires et élémentaires (hors RPI).

Pour retrouver plus facilement les informations que vous recherchez, pensez à utiliser la fonction de recherche (touches Ctrl + F).