CARTE SCOLAIRE :
 Grille départementale 

Ecoles élémentaires (hors éducation prioritaire)
Nb classes	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12	13	
Min élèves	9	23	48	78	104	130	156	182	208	234	260	286	312	
Max élèves	26	51	84	112	140	168	196	224	252	280	308	336	364	

Nb classes	14	15	16	17	18	19	20	21	22	23	24	25	26	
Min élèves	338	364	390	416	442	468	494	520	546	572	598	624	650	
Max élèves	392	420	448	476	504	532	560	588	616	644	672	700	728	
-Pour les écoles bilingues, ce barème s’applique à l’école prise dans sa globalité sous réserve de l’organisation pédagogique au sein de la structure.
-Pour les écoles primaires comptant une classe maternelle, le seuil d’ouverture sera modulé en tenant compte d’une capacité de 30 élèves pour la classe maternelle. 
Ecoles maternelles (hors éducation prioritaire)
Taux d’encadrement maximal après fermeture : 29,5
Taux d’encadrement minimal avant ouverture : 30      sauf : école de 1 ou 2 classes : 32    
                                                                                                            école de 3 classes : 30,5
Attention : La prise en compte des élèves de moins de 3 ans était effective dès lors qu’un groupe d’au moins 5 élèves était scolarisé depuis plusieurs années dans l’école.  

Ecoles en éducation prioritaire
Maternelle : 
Taux d’encadrement après fermeture : 25 max
Taux d’encadrement avant ouverture : 28 min
Les moins de trois ans régulièrement scolarisés sont pris en compte en ZEP.
Elémentaire :
Taux d’encadrement après fermeture : 24 max
Taux d’encadrement avant ouverture : 25,2 min

Ecoles en RPI
Taux d’encadrement après fermeture : 24 max
Taux d’encadrement avant ouverture : 28 min