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Toutes les indeminitĂ©s 2ème degrĂ© : montants et textes de rĂ©fĂ©rence
Article publié le mardi 19 janvier 2010.
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2nd degré
 
Nature des indemnités
Taux au 1er octobre 2009 (en euros)
Référence des textes
Prime spéciale au bénéfice des enseignants qui assurent au moins trois heures supplémentaires année d’enseignement dans l’enseignement secondaire
500€
Décret n° 2008-927 du 12 septembre 2008
Indemnité de professeur principal (professeurs agrégés exerçant dans une division qui ouvrait droit à cette indemnité)
En application du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993, cette indemnité n’est pas revalorisée (indemnité mensualisée après la rentrée scolaire)
1 609,44 soit 160,94 / mois
Décret n° 71-884 du 2 novembre 1971
 
Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (part modulable) (indemnité mensualisée après la rentrée scolaire) :
- divisions de 6ème, 5ème et 4ème des collèges et lycées professionnels
- divisions de 3ème des collèges et lycées professionnels
- divisions de 1ère année BEP-CAP des lycées professionnels
- divisions de 2ème des lycées d’enseignement général et technique
- divisions de 1ère, 2nde et terminales des bacs pro 3 ans
- divisions de 1ère et terminale des LEGT et autres divisions des LP
 
 
 
1 224,84
 
1401,96
1401,96
 
1401,96
 
1397,76
891
 
Décret n° 93-55 du 15 janvier 1993
Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (part fixe) (indemnité mensualisée après la rentrée scolaire)
1193,16
Décret n° 93-55 du 15 janvier
1993
Indemnité de suivi des apprentis (ISA) (indemnité mensualisée au 01/07/2005)
1193,16
Décret n° 99-703 du 3 août 1999
Indemnité forfaitaire en faveur des CE, CPE et des personnels non titulaires exerçant les mêmes fonctions (indemnité mensualisée au 01/07/2005)
1098,60
Décret n° 91-468 du 14 mai 1991
Indemnité pour charges administratives aux CE/CPE faisant fonction d’adjoint au chef d’établissement
- Etablissement 1ère catégorie
- Etablissement 2ème catégorie
- Etablissement 3ème catégorie
 
 
859,81
1 153,89
1 485,31
Décret 71-0847
du 13 octobre 1971
Indemnité attribuée aux personnels enseignants chargés d’assurer le suivi des stagiaires de première et deuxième année d’IUFM
- Stage en responsabilité
- Stage de pratique accompagnée
 
 
 
49,16
56,80
Décret 92-0216
du 9 mars 1992
Indemnité allouée aux personnels enseignants chargés du tutorat, pendant leur première année d’exercice, de professeurs issus des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré qui ne sont pas affectés en IUFM
49,16
Décret 93-0069
du 14 janvier 1993
Indemnité attribuée aux directeurs de CIO et aux conseillers d’orientation psychologues assurant le suivi des stagiaires COPSY et des élèves conseillers d’orientation
49,16
Décret 92-796
du 13 août 1992
Indemnité de sujétions particulières en faveur des personnels exerçant les fonctions de documentation ou d’information dans un lycée, un lycée professionnel ou un collège.
Indemnité de sujétions particulières en faveur des directeurs de CIO et des conseillers d’orientation-psychologues.
580,20
Décret n° 91-467 du 14 mai 1991
Indemnité de sujétions d’exercice attribuée aux personnels enseignants qui accomplissent tout ou partie de leur service en formation continue des adultes
899,84
Décret n° 93-436 du 24 mars 1993
Indemnité pour charges particulières attribuée aux personnels enseignants qui accomplissent tout ou partie de leur service en formation continue des adultes.
718,45
Décret n° 93-437 du 24 mars 1993
Indemnité de fonctions particulières (CPGE)(indemnité mensualisée au 01/07/2005)
1046,16
Décret n° 99-886 du 19 octobre 1999
Indemnité de responsabilité en faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de professeur chef de travaux :
- Section de plus de 1000 élèves
- Section de 400 à 1000 élèves
- Section de moins de 400 élèves
 
 
 
3 963
3 140
2 317
Décret 91-1259
du 17 décembre 1991
Indemnité forfaitaire pour sujétions spéciales aux personnels enseignants du second degré exerçant dans des classes destinées aux enfants et adolescents déficients et inadaptés
462,38
Décret 68-0601
du 5 juillet 1968
Indemnité forfaitaire pour sujétions spéciales aux personnels enseignants d’éducation physique et sportive exerçant dans des classes destinées aux enfants et adolescents déficients et inadaptés
431,74
Décret du 8 mars 1978
Vacations horaires pour les agents vacataires temporaires d’enseignement secondaire
34,30
Décret 89-0497
du 12 juillet 1989

 

1er et 2ème degré

Nature des indemnités

Taux au 1er octobre 2009 (en euros)

Référence des textes

Rémunération des études dirigées

16,07

(taux horaire)

Décret n° 96-80 du 30janvier 1996, arrêté du 30 janvier 1996, art. 1er

Indemnité de sujétions spéciales ZEP (ISS ZEP)

1 149,84

Décret n° 90-806 du 11 septembre 1990

Indemnité pour activités péri-éducatives

23,41

(taux horaire)

Décret n° 90-807 du 11 septembre 1990

Indemnité de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)

- instituteurs rattachés aux brigades départementales et personnels exerçant dans le second degré :

. moins de 10 km

. de 10 à 19 km

. de 20 à 29 km

. de 30 à 39 km

. de 40 à 49 km

. de 50 à 59 km

. de 60 à 80 km

. par tranche supplémentaire de 20 km

 

 

 

15,12

19,68

24,25

28,48

33,82

39,21

44,89

6,70

 

Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989

Indemnité allouée aux personnels enseignants qui accueillent dans leur classe les candidats au CAPA-SH

28,68

(par semaine de stage et par stagiaire)

Décret 71-0634
du 28 juillet 1971

 
 
 
 
ALC