SECTION SE-Unsa de l'ORNE - 4 RUE MICHELET - 61000 ALENCON
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1er DEGRE

Carte scolaire

Enquête carte scolaire rentrée 2009.

Article publié le mardi 3 février 2009.

Carte scolaire Premier degré

Fiche de suivi syndical à retourner au :

SE-UNSA 61 – 4 rue Michelet - 61000 Alençon

Ecole maternelle/élémentaire/primaire (rayer les mentions inutiles)…………………………………………..

Adresse ………………………………………………..

Code postal ………………Commune : ……..………………………

Circonscription …………………………………..

Secteur en ZEP ou REP : OUI/NON

Année scolaire 2009– 2010 Nombre de classes : ……		Rentrée 2009
Niveau	Effectif actuel	Effectif prévu
TPS
PS
MS
GS
Sous-total préélémentaire
CP
CE 1
CE 2
CM 1
CM 2
Sous-total élémentaire
CLIS
Total tous niveaux confondus

Scolarisez-vous des enfants handicapés ? OUI/NON

Si oui, nombre d’enfants scolarisés

en classes ordinaires …….. en CLIS ………

Nature du handicap : physique, sensoriel, mental

Demandez-vous une ouverture de classe ? OUI/NON

Un local est-il disponible ? OUI/NON

Craignez-vous une fermeture de classe ? OUI/NON

Y aura-t-il une conséquence pour le directeur (indiciaire ou décharge) ? ………………………………….

Rappel : En cas de fermeture de classe, le directeur conserve pendant un an l’indice précédent et la décharge précédente.

Une fusion est-elle envisagée par l’administration ? OUI/NON

Si oui, a-t-elle reçu un avis favorable

du conseil des maîtres : OUI/NON

De la municipalité ou de la CDC OUI/NON

Dernière mesure de carte scolaire sur l’école :

Ouverture rentrée 200….
Fermeture rentrée 200….

Remarques éventuelles : joindre tous documents utiles à ce questionnaire (exemple : liste nominative des enfants de 2 ans qui seront présents à la rentrée avec leur date de naissance)

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