• Le décret est ICI
• La circulaire (Temps scolaire et APC) est ICI . Sa version commentée est là

Les fiches techniques du SE-Unsa, sont ci-dessous :

1. Se saisir du conseil d’école
2. Le conseil d’école pas à pas
3. APC mode d’emploi
4. Le projet d’organisation de la semaine
5. Le point sur les textes
6. Grille vierge emploi temps (Des exemples sur le site du ministère)
7. La foire aux questions

Guide à destination des maires : ICI.