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CAPD Avancement d’Ă©chelons
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L’ordre du jour de la CAPD était l’avancement d’échelon mais beaucoup de questions diverses ont été traitées.

Nous regrettons l’absence de la DASEN retenue sur une autre visioconférence en lien avec la crise sanitaire.

Nous commençons la réunion avec notre déclaration préalable que vous retrouverez en pièce jointe où nous dénonçons les suppressions de postes dans le 1er et 2nd degré, les refus de mutations, de temps partiels, les retards de paiement pour les AESH, les injonctions contradictoires de la part du ministère, le manque d’anticipation etc.

●Avancement à l’échelon 7

Sur 17 promouvables, 5 ont été promus.

●Avancement à l’échelon 9

Sur 40 promouvables, 12 ont été promus.

Aucun recours n’a été formulé.

QUESTIONS DIVERSES

Mouvement :

- Circulaire :

 Est- ce qu’un enseignant dĂ©tachĂ© dans le corps des PE pour l’annĂ©e scolaire 2020-2021 et qui souhaite intĂ©grer ce corps dĂ©finitivement pour la rentrĂ©e 2021 peut participer au mouvement intra-dĂ©partemental ?

Non, il ne peut pas participer au mouvement tant que la ministère n’a pas accordé la demande d’intégration dans le corps des PE. Il aura un poste à titre provisoire à l’ajustement.

 

 Est-ce que les postes occupĂ©s par des enseignants en cours de formation CAPPEI et nommĂ©s Ă  titre provisoire, apparaitront comme vacants ou susceptibles d’être vacants ?

Ils apparaitront comme susceptible d’être vacants

Il est indiqué que les collègues en congé parental libèrent leur poste qui devient vacant. Est-ce comme les années précédentes c'est-à-dire lorsque le congé parental dure plus de 6 mois ?

C’est en cours d’harmonisation mais ce sera au moins 6 mois.

Il est écrit dans la circulaire que les postes de direction peuvent être demandés par des enseignants non titulaires de la liste d’aptitude et que ceux-ci seront affectés à titre provisoire. Mais il est également inscrit dans l’annexe 1 que peuvent faire acte de candidature les adjoints non inscrits sur la liste d’aptitude avec une nomination à titre provisoire. Comment faut-il comprendre cette dernière phrase ? Est-ce que seuls les enseignants à titre provisoire peuvent faire acte de candidature ou bien est-ce que même des enseignants à titre définitif peuvent faire acte de candidature et seront donc affectés à titre provisoire comme c’était le cas l’an dernier ?

Ce sont bien tous les enseignants qui pourront demander, même ceux qui sont actuellement à titre définitif.

 Les TRS auront-ils connaissances des diffĂ©rents services existants, mĂŞme s’ils ne peuvent participer Ă  l’ajustement ?

L’administration rĂ©pond que non.  

Nous déplorons le manque de transparence pour ces collègues et souhaitons que dans la mesure du possible ils puissent être maintenus sur leurs services s’ils le souhaitent.

Pour les fusions d’école, il est indiqué qu’en cas de désaccord entre les directeurs pour désigner celui qui assurera les fonctions de direction de la nouvelle structure, celui qui a la plus faible ancienneté sur le poste participe au mouvement. Mais comment départager ces directeurs quand ils ont la même ancienneté sur le poste ?

Pas de règle écrite effectivement, c’est à voir. Il faut savoir anticiper.

 Pour l’anciennetĂ© dans les postes relevant de l’éducation prioritaire, il est Ă©crit que les candidats…/… bĂ©nĂ©ficient de 4 points supplĂ©mentaires après 5 ans de services continus…/… y compris pour les postes fractionnĂ©s au prorata du temps de service effectuĂ©. Comment est calculĂ© ce temps de service ? Sur les 4 dernières annĂ©es, sur l’ensemble des annĂ©es, sur les annĂ©es les plus avantageuses…?

Ce sera la règle de 3 qui s’appliquera.

Par exemple : un enseignant qui a exercĂ© Ă  25% en annĂ©e 1, 100% en annĂ©e 2 , 75% en annĂ©e 3, 100% en annĂ©e 4 et 75% en annĂ©e 5 aura 3 points.

Nous avons fait remarquer qu’il aurait été plus simple d’attribuer 1 point par année complète.

 Pour les points de rapprochement de conjoint, il est Ă©crit qu’une bonification sera attribuĂ©e Ă  condition de demander la commune de rĂ©sidence professionnelle du conjoint ou en l’absence d’école dans cette commune ou d’une rĂ©sidence professionnelle hors dĂ©partement, de demander une commune limitrophe. Qu’entendez-vous par « limitrophe » sachant que certaines zones sont vides d’écoles ?

Ce sera la première commune limitrophe du département où il y a une école.

 Toujours concernant les points de rapprochement de conjoint, il est indiquĂ© que la bonification pourra ĂŞtre Ă©tendue aux vĹ“ux suivants, uniquement s’ils se situent dans la mĂŞme commune. Mais si un vĹ“u de la liste ne rĂ©pond plus aux critères, alors la bonification ne s’appliquera plus aux vĹ“ux suivants. En dehors du critère de commune de rĂ©sidence professionnelle et du 1er voeu, y’a-t-il d’autres critères ? Comment sont gĂ©rĂ©s les postes de TRS dans cette situation ?

Normalement, si un collègue demande Nevers  en rapprochement conjoint et qu’au milieu de ses vĹ“ux sur Nevers il demande un poste de TRS sur Nevers 1 et Nevers 2, alors la chaine n’est pas rompue.

Dans l’annexe 2  il est indiquĂ© que les collègues, constatant une anomalie sur l’accusĂ© de rĂ©ception sans barème, devront « Ă©galement » retourner l’accusĂ© de rĂ©ception par mail, en plus de l’envoi papier. Or dans l’annexe 8, il est indiquĂ© que si l’on constate une anomalie sur l’accusĂ© sans barème il faut juste envoyer un mail. Donc doivent-ils faire double envoi ou non ?

Il  faut dans tous les cas envoyer un mouv58@ac-dijon.fr

L’an dernier les points liés aux postes à valoriser ont disparu. Or des collègues étaient déjà en poste quand le dispositif existait. Comment faire pour ces collègues ?

 L’administration nous rĂ©pond que les collègues avaient participĂ© au mouvement l’an dernier et obtenu satisfaction.

Nous avons fait remarquer que d’autres collègues étaient sur ce type de poste au moment où les points existaient et qu’ils n’avaient pas fait le mouvement l’an passé. Par conséquent, ils perdent le bénéfice de ces points.

 L’an passĂ©, il Ă©tait prĂ©cisĂ© dans la circulaire qu’étaient pris en compte dans l’anciennetĂ© gĂ©nĂ©rale de service les services accomplis en tant que fonctionnaire titulaire (y compris de stagiaire) au sein de l’Education Nationale, … Qu’en est-il cette annĂ©e ? Est-ce qu’une personne dĂ©tachĂ©e de l’Education Nationale qui intègre le corps des PE se verra prendre en compte l’AGS de son ancien corps ? Et qu’en est-il des personnels ayant exercĂ©s dans la fonction publique hors Education Nationale ?

Il faut prendre l’ancienneté générale totale de fonctionnaire indiquée sur I-Prof.

Serait-il possible de prévoir en amont pour l’an prochain un groupe de travail circulaire mouvement ?

Ils verront si c’est possible

Autres questions liées au mouvement :

 Un collègue qui Ă©tait Ă  titre dĂ©finitif sur un poste et qui a exercĂ© suite Ă  une affectation Ă  l’annĂ©e sur un poste spĂ©cialisĂ© Ă  titre provisoire, perd-il le bĂ©nĂ©fice de son poste ?

Il garde son poste s’il a eu une affectation à l’année.

Par contre il perd le bénéfice de son poste s’il a eu un PV d’installation à titre provisoire.

 Pourquoi certains collègues qui se sont engagĂ©s dans le CAPPEI ont reçu deux PV d’installation : un Ă  titre dĂ©finitif, puis un Ă  titre provisoire ?

Les  collègues concernĂ©s doivent appeler la DSDEN ;

Dans l’annexe 7, il est indiqué dans la liste des RPI le RPI de Sougy sur Loire, Druy Parigny et St Ouen sur Loire. Or il semblerait que les conseils municipaux, bien qu’ayant acté ce RPI, l’aient soumis à des conditions et que si ces conditions ne sont pas réunies, le RPI ne se ferait pas. Or, cela peut avoir des conséquences sur les mouvements des collègues. Quand la formation de ce RPI sera définitivement entérinée ?

La DSDEN va demander à l’IEN de circonscription.

Nous avons fait remarquer que si ce RPI ne se faisait pas, cela changerait beaucoup de choses quant à la formulation des vœux des collègues car d’un double niveau prévu cela pourrait finalement être un quintuple niveau. Il aurait fallu que cela ne se fasse pas dans la précipitation.

Les postes de maîtres E vacants seront-ils gelés comme l’an dernier ?

Non, il seront au mouvement.

Mesure de carte scolaire :

Y’a-t-il eu des volontaires pour accepter une mutation liée à une mesure de carte scolaire ? Non

 Pour ce qui est de la fermeture du poste de TR Ă  la place de la fermeture de l’école de Cours, quelle Ă©cole est concernĂ©e ? Est-ce que cela touche un/une collègue Ă  titre dĂ©finitif ?

C’est un poste de TR à Cosne Cours sur Loire mais sur lequel personne n’était à titre définitif.

 Il est Ă©crit que le fait d’avoir Ă©tĂ© touchĂ© par une mesure de carte scolaire ne protège pas d’une Ă©ventuelle nouvelle mesure de carte. Seulement, avec le nombre de fermetures chaque annĂ©e, un.e enseignant.e peut-ĂŞtre touchĂ© par une mesure de carte plusieurs fois. Cela complique le choix pour ces collègues quant Ă  l’élaboration de leurs mouvements d’autant que certaines zones sont vides d’écoles. Que peut-il ĂŞtre mis en place pour ceux-ci ?

Il est conseillé d’appeler la cellule mouvement et de s’inscrire à la visio organisée par la DSDEN pour les personnes ayant une mesure de carte scolaire.

Nous avons fait remarquer qu’il serait bien de réfléchir permettant de protéger à un moment ou un autre ces personnels car étant les derniers arrivés, ils s’exposent davantage à une éventuelle nouvelle fermeture.

Temps partiel :

 Il Ă©tait indiquĂ© dans la circulaire que les entretiens pour les demandes de temps partiel devaient avoir lieu en mars 2021. Or il semblerait que certains collègues n’aient pas reçu de convocation. Cela signifie-t-il que leur demande est acceptĂ©e ?

Les entretiens vont ĂŞtre faits prochainement.

Dans la circulaire mouvement, il est indiqué que les directeurs d’école sollicitant un temps partiel devront s’engager à continuer à assumer l’intégralité des charges liées à leur fonction. Cela signifie-t-il que lorsque ce temps partiel est accepté, ces collègues directeurs resteront systématiquement sur leur poste de direction ?

Un temps partiel ne sera pas refusé pour motif que l’enseignant exerce sur un poste de direction. Par contre, le jour de sa décharge de temps partiel, il doit être joignable à tout moment pour répondre aux besoins de l’école.

 Postes Ă  profil :

Quand les candidats seront-ils informés de l’avis de la commission d’entretien ?

Les derniers avis devaient être envoyé ce jour. Le but étant que les postes de ces personnels soient indiqués comme vacants au mouvement.

 Au regard du nombre de postes Ă  profil et notamment Ă  ceux correspondant Ă  des fonctions qui ne sont pas exercĂ©s devant Ă©lèves, serait-il possible d’apporter des prĂ©cisions sur les fiches de postes quant Ă  la rĂ©munĂ©ration et au temps de service des collègues afin que ceux-ci puissent postuler sur ce type de postes en toute connaissance de cause. En effet, certaines indemnitĂ©s tiennent compte des fonctions des agents et certaines indemnitĂ©s sont perdues lorsque l’on exerce plus devant Ă©lève. De mĂŞme, les obligations rĂ©glementaires de services des professeurs des Ă©coles ne sont gĂ©nĂ©ralement pas applicables au regard des exigences de certains postes notamment quant aux pĂ©riodes de congĂ©s auxquelles ils ont droit.

L’administration reconnait que c’est une bonne idée et donc que c’est à réfléchir.

Liste d’aptitude directeur deux classes et plus :

 Combien y avait-il de candidats ? Combien ont Ă©tĂ© inscrits sur la liste d’aptitude ? Combien de refus ? 14 candidats et 1 refus

Pourrions-nous être destinataires des collègues inscrits sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2021

 ? non

 DĂ©parts en retraite :

 Combien de dĂ©parts sont prĂ©vus pour la rentrĂ©e 2021 ? 31

Pourrait-on être destinataire de la liste des collègues partant à la retraite ? non

 Mouvement interdĂ©partemental :

Quel était le calibrage du nombre d’entrants et de sortants pour le département de la Nièvre ? Ils ne veulent pas donner cette information car c’est variable

Il semblerait qu’une collègue devant entrer dans notre département ait demandé l’annulation de sa mutation. Savez-vous où en est sa demande ? Cela a été accordé. Il y a donc au final 4 entrants (et non 5) et 11 sortants.

 Ineat Exeat :

Quels critères seront retenus pour que des collègues puissent partir via la phase d’Ineat Exeat?

Cela relève de la politique de la DASEN.

Des départs compensés seront-ils possibles ?

Oui si cela ne lèse pas les autres demande d’INEAT/EXEAT. Nous demandons qu’une attention particulière soit portée notamment avec le département de l’Yonne qui est dans la même situation que nous.

 Professeurs des Ă©coles stagiaires :

Combien sont attendus dans la Nièvre à la rentrée 2021 ? 50

Cette année, y’a-t-il eu des démissions ? Des licenciements ? seulement une démission d’un stagiaire de 2019 en renouvellemnt.

 CAPPEI et VAE:

Quelles vont être les conditions ? Une formation après l’obtention de la VAE est-elle prévue ?

Cela serait prĂ©vu pour 2022, mais tout n’est pas finalisĂ©. Il faut attendre la note de service.  Il faudrait avoir exercĂ© 5 ans sur un poste spĂ©cialiser pour y prĂ©tendre.

Formation CAPPEI : Combien de candidats partiront Ă  la rentrĂ©e prochaine ? 3

 Demande de disponibilitĂ© : Combien de demandes ont Ă©tĂ© formulĂ©es cette annĂ©e ?  14 Combien sont de droit et combien sont sur autorisation ?  3 de droit et 11 sur autorisation. Quel traitement sera accordĂ© Ă  ces dernières ? C’est en cours d’étude

 

Demande d’allègement de services : Combien de demandes ? Il y aurait 4 demandes. Les dĂ©cisions seront communiquĂ©es par courrier le plus rapidement possible.

Détachements : Combien de demandes de détachement dans les corps des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale ont été formulées pour la rentrée 2021 ? Il y a une demande pour le second degré donc cela dépendra de la réponse du ministère et de l’académie.

 CongĂ© de formation professionnelle :

 Combien de demandes de congĂ© de formation professionnel ont Ă©tĂ© formulĂ©es pour la rentrĂ©e 2021? Une demande a Ă©tĂ© acceptĂ©e, et une demande est arrivĂ©e hors dĂ©lai.

CAFIPEMF :

Combien de candidats se sont présentés à la session 2021 ? 5 et 4 admissibles

Classe exceptionnelle et échelon spécial de la classe exceptionnelle :

 Quand le serveur sera-t-il ouvert pour les postulants Ă  la classe exceptionnelle ?

 Quand la circulaire pour l’échelon spĂ©cial de la classe exceptionnelle paraitra-telle ?

 Pour ces deux questions, il faut attendre la publication du dĂ©cret. Les collègues devraient en ĂŞtre informĂ©s par I-Prof.

 Demande d’autorisation d’absence :

 Pourquoi les demandes d’autorisation d’absence pour reprĂ©sentation dans des instances nationales comme l’USEP, malgrĂ© l’existence d’une convention entre le ministère de l’Education Nationale et l’USEP, sont accordĂ©s mais sans traitement ?

 Nous n’avons pas eu de rĂ©ponse car cela relève de l’autoritĂ© de la DASEN mais qui Ă©tait absente.

 COVID et conditions de travail :

Questions suite aux annonces prĂ©sidentielles mercredi soir :

Comment va se passer l’accueil des enfants des personnels prioritaires ? Un dĂ©cret doit sortir. Il semblerait que seuls les TR qui ne sont pas sur des remplacements longs seraient mobilisables. Des pĂ´les d’accueil devrait ĂŞtre crĂ©Ă©s.

Remarque : Depuis ce matin, vendredi 2 avril, nous recevons de nombreux appels de collègues TR qui sont sur des remplacements longs et de TRS qui sont sur des services, qui se retrouvent mobilisĂ©s pour effectuer cet accueil. Cela va donc Ă  l’encontre de ce qui nous a Ă©tĂ© annoncĂ© et dĂ©nonçons cette situation.

Les Ă©tablissements mĂ©dico-sociaux seront-ils ouverts et les enseignants qui exercent dans ces Ă©tablissements doivent-ils se rendre sur site ? Oui. Sont donc concernĂ©s les ITEP, IME. Les ULIS et les SEGPA ne sont pas concernĂ©es.

Que vont faire les AESH durant cette pĂ©riode ? Comme lors du confinement de mars 2020, les AESH devront assurer un lien avec les enfants qu’elles/ils ont en charge.

Remarque : suite Ă  la parution de l’information des enfants de personnels prioritaires, il est indiquĂ© que les AESH font parti des personnels mobilisables. Donc malheureusement, cela se fait au dĂ©triment des enfants qui ont reçu une notification de la part de la MDPH.

Enseignants contractuels :

Au regard de la crise sanitaire qui est exponentielle, le ministre a annoncé qu’il faudrait peut-être recruter des remplaçants supplémentaires. La Nièvre va-telle recruter de nouveau des enseignants contractuels ? Si oui, serait-il possible qu’ils soient affectés réellement sur des postes de remplaçants et non qu’ils remplacent des remplaçants affectés sur des remplacements longs afin que les élèves ne subissent pas de nouveau un changement d’enseignant ?

Pas de réponse puisque les écoles ferment.

 Plans maths et français : Ce dispositif, en raison des conditions sanitaires auxquelles nous sommes confrontĂ©s, a provoquĂ© la colère de nombreux collègues. Pourquoi avoir maintenu ce dispositif et qu’en sera-t-il pour les dates restantes ?

Nous n’avons pas eu de réponse ou plutôt une réponse très évasive. Il semblerait que ce soit les cycles 2 qui seraient concernés l’an prochain.

 RĂ©ouverture des gymnases et des piscines : Toujours au regard de l’épidĂ©mie incontrĂ´lĂ©e, certains collègues sont inquiets quant Ă  la rĂ©ouverture des structures sportives en milieu fermĂ©. Les collègues sont-ils dans l’obligation d’accompagner leurs Ă©lèves dans ces structures ?  Ce n’est plus d’actualitĂ©.

 Versement de la prime aux directeurs :

Certains collègues étaient directeurs durant la gestion du confinement de mars 2020 et ne le sont plus depuis la rentrée 2020. Ces collègues n’ont pas perçu la prime versée aux directeurs qui ont eu à gérer cette crise. Peuvent-ils y prétendre et si oui comment ?

La DSDEN cherche des solutions mais ne savent pas comment y répondre pour le moment.

Remplacements :

Nous comprenons les difficultés d’assurer le service public d’éducation en cette période sanitaire sans précédent. Mais serait-il possible de ne pas solliciter systématiquement les enseignants « hors classe » pour des remplacements, mais que ce ne soit qu’à titre exceptionnel pour des services courts ? Cela a déjà été évoqué en GT RASED, donc pouvez-vous nous confirmer cette démarche ?

La tension est forte et il fallait arriver à faire face aux besoins de remplacements. Mais cette question est obsolète.

 

Informations aux personnels :

L’an passé, nous vous demandions s’il serait possible d’envoyer directement dans les boites professionnelles des collègues les diverses publications (circulaires, appels à candidature…) notamment pour les collègues en arrêt, mais aussi en raison des courts délais entre la publication et les dates limites de candidatures. Qu’en est-il ? l’acad Il faut lire la lettre du jeudi qui est envoyée individuellement dans les boites mails académiques.

 

 Quand aura lieu la prochaine CAPD ?  Cette CAPD Ă©tait la dernière sauf en cas de recours concernant les rendez-vous de carrière.

 

 

 

 

 


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