Constitution des dossiers de sorties scolaires avec nuitée pour le 1er degré.

Note technique et annexes:

- 01 - Demande d'autorisation de sortie scolaire (annexe 2)
- 02 - Schéma de conduite (annexe 1)
- 03 - Transports pendant le séjour (annexe 1bis)
- 04 - Fiche d'information sur le transport (annexe 3)
- 05 - Compte rendu de séjour
- 06 - Liste des passagers
- 07 - Répertoire départemental des centres agréés au 01.09.2019
- 08 - Modalités de soutien du Département
- 09 - Demande de subvention préalable au Département
- 10 - Formulaire autorisation des parents pour une sortie du territoire national
- 11 - Dispositif JPA-ANCV
- 12 - Information CEAM (CPAM)
- 13 - Formulaire accompagnateurs