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CHSCTD-44 du 27 juin 2019 (report du CHSCTD-44 du 6 juin)
Article publié le jeudi 5 septembre 2019.
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Les membres du CHSCTD44 ont d’abord interrogĂ© le SecrĂ©taire GĂ©nĂ©ral sur les mesures prises dans le cadre de la pĂ©riode de canicule. Le SecrĂ©taire GĂ©nĂ©ral a rĂ©pondu qu’un point a Ă©tĂ© fait avec le ministère en visioconfĂ©rence de manière rĂ©gulière jusqu’au samedi 27 juin au matin. Depuis le 23 juin des consignes ont Ă©tĂ© transmises aux Ă©coles : des sorties ont Ă©tĂ© annulĂ©es et il y a eu des amĂ©nagements d’horaires Ă  la DSDEN.

Le Secrétaire Général a indiqué que la réglementation dit d’adapter au cas par cas donc les services sont bienveillants.

Les membres du CHSCTD44 ont ensuite lu la dĂ©claration intersyndicale sur le bilan de l’annĂ©e 2018-2019 pour cette instance. Les axes de travail retenus pour l’annĂ©e scolaire 2019-2020 : permettre le bon fonctionnement du CHSCT, et l’utilisation des fiches RSST dans le 2nd degrĂ© et la dĂ©matĂ©rialisation des fiches RSST pour le 1er et le 2nd degrĂ©s.

Le Secrétaire Général a répondu qu’il est conscient qu’il y a des marges de progrès mais qu’il y a aussi la réalité du temps.

 

  1. Approbation des procès verbaux

Le compte-rendu du CHSCTD44 du 13 dĂ©cembre 2018 Ă©tĂ© approuvĂ© avec l’ajout d’une phrase proposĂ©e par l’UNSA Education.

 

  1. Orientations académiques

Le secrétaire Général a dit attendre de la position du CHSCTD-44 pour la faire remonter au CHSCTA. Les membres du CHSCTD 44 ont répondu qu’il n’y a pas dans les textes de lien de subordination entre le CHSCTD et le CHSCTA. Aussi le CHSCTD44 gardera son agenda propre.

 

  1. Fiches Registre Santé Sécurité au Travail (RSST)

Depuis la tenue du dernier CHSCT-D 44 le 2 mai 2019, les agent-e-s ont envoyé 104 fiches RSST et 9 mails plus 20 fiches pour le collège Ernest Renan.

Le CHSCTD-44 a fait son travail de suivi qui consiste Ă  interroger l’employeur sur les rĂ©ponses qui ont Ă©tĂ© donnĂ©es Ă  ces fiches. Les problĂ©matiques principales sont les suivantes :

  • le suivi d’enfants Ă  besoins Ă©ducatifs particuliers avec dans certains cas des dĂ©cisions de dĂ©scolarisation prises par l’administration. Les IEN en lien avec l’IENA sont en train de construire un protocole pour l’accueil de ces Ă©lèves (voir plus loin).

  • des relations difficiles avec des parents d’élèves

  • des problèmes de relations entre personnels. Ces dossiers sont pilotĂ©s par le recteur l’Inspecteur d’AcadĂ©mie Adjoint. Le CHSCT-D44 les relaye au CHSCTA.

Les membres du CHSCT-D44 ont fait remarquer que des fiches n’ont pas été remontées par une cheffe d’établissement et que les problèmes de comportements d’élèves restent très présents.

Pour des raisons de confidentialitĂ© il n’est pas possible d’écrire dans ce compte-rendu les rĂ©ponses qui ont Ă©tĂ© apportĂ©es par l’administration. Cependant, pour connaĂ®tre le suivi de votre dossier, n’hĂ©sitez pas Ă  solliciter la secrĂ©taire du CHSCTD-44 Ă  l’adresse suivante :

secretaire-chsctd44@ac-nantes.fr

 

  1. Suivi des avis

Le Secrétaire Général a indiqué qu’en ce qui concerne le contrôle de la qualité de l’air du site de la Jonelière, il faut faire la demande au CHSCTA.

Il a aussi indiqué qu’il n’y a toujours pas de candidat pour le poste de médecin de prévention.

 

  1. Validation du rapport de visite de l’école Maxime Marchand du Loroux Bottereau

Le Secrétaire Général a indiqué attendre la validation de l’IEN. La validation du rapport de visite est donc reportée ce que les membres du CHSCTD44 ne peuvent que regretter car ce délai ne permet pas l’amélioration des conditions de travail des personnels.

 

  1. Présentation du premier compte-rendu de la visite de l’école Aimé Césaire à Donges

La secrétaire du CHSCTD44 a présenté le rapport de visite. Il s’agit d’une école de 19 classes en 2018/2019 et 23 classes à la rentrée 2019/2020. La directrice quitte la direction à la rentrée prochaine car cela représente trop de travail.

Lors de la visite du CHSCTD44 beaucoup de personnels sont venus s’exprimer sur deux thĂ©matiques principales : la qualitĂ© de l’air et la gestion des Ă©lèves perturbateurs.

Beaucoup d’inquiétudes sur la santé ont été exprimées car beaucoup de personnes ont développé des maladies. Les membres du CHSCTD44 ont constaté une organisation et un affichage efficients. Ils ont aussi pu constater des odeurs de moisissures dans certains locaux.

Le détail de l’ensemble de la visite est relaté dans le compte-rendu de la visite.

 

  1. Protocole de gestion des élèves à comportements perturbateurs

Le Secrétaire Général a rappelé l’objectif de ce protocole. Il s’agit de formaliser un protocole départemental avec des déclinaisons de circonscription. Une présentation de ce protocole a été faite au dernier CIEN (Conseil des IEN) de mai 2019 avec un accueil favorable. Certaines pratiques sont en début de process et il y a unanimité des IEN pour y travailler. Une commande a été passée pour travailler en collège d’IEN. Ce protocole comporte un volet identification des ressources et un volet identification des stratégies. Par ailleurs, une commission départementale concernant la déscolarisation devrait se mettre en place. Le document devrait être prêt pour le début d’année 2020 et présenté en février 2020 par l’IENA.

 

 

 

 
 
 
 
ALC