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Frais de déplacement : circulaire académique
Article publié le samedi 24 septembre 2016.
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A communiquer à tous les personnels !!

La circulaire du recteur « Prise en charge partielle des titres d’abonnement afférents au trajet ‘’domicile-travail’’ année scolaire 2016-2017 » informe des modalités de prise en charge partielle, à compter du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 août 2017, du coût des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les personnels entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

Les possibilités de prise en charge sont élargies.

Le dispositif est applicable à l’ensemble des personnels de l’académie, quel que soit leur statut :

- Personnels titulaires et stagiaires (enseignants, ATSS) et non-titulaires (contractuels, vacataires, apprentis administratifs, étudiants apprentis professeurs);

- Personnels recrutés en contrats aidés , contrats uniques d’insertion (CUI); contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE), emplois d’avenir professeur (EAP);

- Assistants d’éducation (AED) et accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) .

Les titres de transport “domicile-travail” doivent être nominatifs.

Ceux admis à la prise en charge partielle sont :

- les abonnements multimodaux, les cartes et abonnements annuels, mensuels ou hebdomadaires (mais pas journaliers), délivrés par les entreprises de transport ;

- les abonnements à un service public de location de vélos.

Les personnels concernés doivent contacter leur administration.

Contactez-nous à l'adresse suivante 44@se-unsa.org en cas de problème ou pour un complément d’informations.


   Circulaire Académique   
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