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Frais de dĂ©placement : circulaire acadĂ©mique
Article publié le samedi 24 septembre 2016.
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A communiquer Ă  tous les personnels !!

La circulaire du recteur « Prise en charge partielle des titres d’abonnement affĂ©rents au trajet ‘’domicile-travail’’ annĂ©e scolaire 2016-2017 Â» informe des modalitĂ©s de prise en charge partielle, Ă  compter du 1er septembre 2016 jusqu’au 31 aoĂ»t 2017, du coĂ»t des titres d’abonnement correspondant aux dĂ©placements effectuĂ©s par les personnels entre leur rĂ©sidence habituelle et leur lieu de travail.

Les possibilités de prise en charge sont élargies.

Le dispositif est applicable Ă  l’ensemble des personnels de l’acadĂ©mie, quel que soit leur statut :

- Personnels titulaires et stagiaires (enseignants, ATSS) et non-titulaires (contractuels, vacataires, apprentis administratifs, Ă©tudiants apprentis professeurs);

- Personnels recrutĂ©s en contrats aidĂ©s , contrats uniques d’insertion (CUI); contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE), emplois d’avenir professeur (EAP);

- Assistants d’éducation (AED) et accompagnants des Ă©lĂšves en situation de handicap (AESH) .

Les titres de transport “domicile-travail” doivent ĂȘtre nominatifs.

Ceux admis Ă  la prise en charge partielle sont :

- les abonnements multimodaux, les cartes et abonnements annuels, mensuels ou hebdomadaires (mais pas journaliers), dĂ©livrĂ©s par les entreprises de transport ;

- les abonnements à un service public de location de vélos.

Les personnels concernés doivent contacter leur administration.

Contactez-nous Ă  l'adresse suivante 44@se-unsa.org en cas de problĂšme ou pour un complĂ©ment d’informations.


   Circulaire AcadĂ©mique   
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