NB : Ce mémento n’est pas exhaustif puisque chaque situation personnelle peut-être un cas particulier.

En fin d’année scolaire, un jury de certification se réunit pour traiter le cas de chaque stagiaire en fonction de trois critères :

• L’avis de l’IEN établi après consultation des rapports de visite des CPC et PEMF ou qui vient dans la classe pour observer et poser un avis.

• L’avis de l’Inspé, : qui s’appuie sur la validation d’UE, l’écrit réflexif, et le tuteur INSPE.

• L'avis à l’entretien professionnel de titularisation.
   

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A l’issue de cette réunion de jury, deux cas de figure se présentent :

• La certification (ou titularisation) si les trois avis sont favorables,
• La convocation à un entretien avec le jury si les avis divergent ou sont nuancés.

A l’issue de l’entretien, plusieurs cas de figure se dégagent :

• La certification (ou titularisation),
• Le renouvellement ou la prolongation de stage,
• Le licenciement (bien souvent pour insuffisance professionnelle ou faute grave).

La certification (ou titularisation)

Un stagiaire qui remplit ces trois critères :

• moins 36 jours d’absence autorisés,
• titulaire d’un Master ou équivalence,
• avis favorable du Jury de certification (INSPE + IEN + entretien de titularisation),

est titularisé au 1er septembre 2021 et est affecté sur le poste obtenu au mouvement.

Le renouvellement ou prolongation de stage

Ce sont deux notions différentes :

• Le renouvellement de stage (redoublement) : dans certains cas le recteur d’académie peut autoriser les stagiaires à effectuer une seconde (et dernière) année de stage. Dans ces conditions, l’avancement est gelé et ne reprendra qu’au moment de la titularisation. Pour obtenir leur certification, les stagiaires en renouvellement feront obligatoirement l’objet d’une inspection.

• La prolongation de stage : en cas d’absences pendant l’année du stage dont la durée totale est supérieure à 36 jours (pour un congé de maternité par exemple), le stage sera obligatoirement prolongé sur l’année scolaire suivante. La durée de la prolongation correspond au nombre de jours d’absences amputé de 36 jours. La titularisation est effective à l’issue de la prolongation, sauf en cas de congé de maternité ou d’adoption, où elle est rétroactive au 1^er septembre.

Le licenciement

Il est généralement prononcé à l’issue d’un premier renouvellement pour insuffisance professionnelle ou mise en danger réelle des élèves.

Il n’y a pas d’indemnités de licenciement mais la possibilité de percevoir l’Aide au Retour à l’Emploi (ARE).

Le SE-Unsa est là pour vous informer et vous aider dans vos démarches!

Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter au 41@se-unsa.org