Une mise à jour de la FAQ du MENJS, datée de ce jour, vient d’être publiée.

Elle apporte des réponses ou des précisions sur plusieurs points dont la rentrée scolaire dans les territoires où celle-ci a été décalée, la répartition des élèves en cas d’enseignant absent non remplacé, les règles de port du masque en extérieur au niveau 2 du protocole, les conditions de retour à l’école après un séjour en pays Â« rouges Â», l’EPS et le sport scolaire.

La mise à jour des informations relatives aux personnels vulnérables fera l’objet d’une prochaine circulaire spécifique.

La nouvelle version de la *FAQ se trouve ici.
https://nuage.unsa.org/index.php/s/d9x8spi8natFtMA

*Rentrée scolaire en Martinique, Guadeloupe ainsi que dans les communes situées en zone rouge de la Guyane

En raison de la situation sanitaire locale, la rentrée scolaire 2021 avait été décalée au 13 septembre pour les écoles, collèges et lycées de ces territoires.

Dès lundi, c’est le niveau 4 / niveau rouge du cadre sanitaire qui s’appliquera. Cependant au regard des circonstances exceptionnelles, la doctrine d’accueil est adaptée.

*Répartition des élèves des écoles dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est absent et non remplacé

Au niveau 2 / niveau jaune (applicable en métropole) : la limitation du brassage des élèves se faisant par niveau (CP, CE1, …), les élèves peuvent être répartis dans une classe correspondant à leur niveau.

NB : dans les situations où la limitation du brassage ne peut se faire par niveau, par exemple pour les classes multi-niveaux, les élèves peuvent être accueillis dans les classes du même groupe (exemple CP/CE1 ou CM1/CM2 en fonction de l’organisation mise en place au sein de l’école).

Aux niveau 3 / niveau orange et au niveau 4 /niveau rouge : la limitation du brassage entre les classes étant imposée, les élèves ne peuvent pas être répartis dans les autres classes.

*Règles de port du masque dans les espaces extérieurs des établissements applicables en niveau 2/niveau jaune

Dans le cadre du niveau 2 du protocole, le port du masque ne s’impose pas dans les espaces extérieurs des établissements même si les élèves et les personnels peuvent le porter s’ils le souhaitent. Toutefois le Préfet de département peut réglementer les conditions de port du masque dans l’espace public ainsi que dans les établissements recevant du public ou des usagers. Ainsi, le Préfet peut imposer dans une zone géographique donnée le port du masque aux abords et au sein des écoles et établissements scolaires. Cette obligation s’impose aux personnels comme aux élèves. Si l’arrêté préfectoral le prévoit explicitement, les élèves de 6 ans et plus des écoles élémentaires doivent également porter le masque en extérieur.

*Conditions de retour à l’école des élèves et des personnels revenant de pays « rouges »

Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge (liste sur le site du ministère de l’intérieur) qui peuvent être accueillis dans les écoles et les établissements scolaires sont :

* les personnels, élèves de plus de 12 ans disposant d’un schéma vaccinal complet

* les élèves mineurs accompagnant un adulte disposant d’un schéma vaccinal complet

Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge qui font l’objet d’une mesure de quarantaine ou d’isolement prononcée par arrêté préfectoral pour une durée de 10 jours sont :

* les personnels ou élèves majeurs ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet

* les élèves mineurs accompagnant un adulte ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet

NB : les personnels concernés exercent leurs fonctions à distance, les élèves bénéficient de la continuité pédagogique.

*EPS et sport scolaire

L’usage des vestiaires pour l’EPS est autorisé, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur et en portant une attention particulière à l’aération des locaux. Il convient de privilégier l’usage des vestiaires individuels lorsque cela est possible.

Les activités de l’UNSS sont soumises aux mêmes règles que l’EPS en ce qui concerne le pass sanitaire et doivent respecter le même protocole sanitaire.

*Dispositif « Ouvrir l'école aux parents pour la réussite des enfants » (OEPRE)

Les cours et ateliers OEPRE peuvent continuer au sein des écoles et établissements scolaires dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

*Obligation vaccinale des élèves des formations conduisant à une profession de santé

Les étudiants et élèves des formations conduisant à une profession de santé réalisées dans un établissement relevant du MENJS ne sont pas concernés par l’application de l’obligation vaccinale durant leur formation théorique (exemple : CAP, baccalauréat professionnel …). Ils devront néanmoins satisfaire les conditions de l’obligation vaccinale lors des stages en établissements de santé, sociaux et médico-sociaux ou des stages réalisés auprès de professionnels soumis à l’obligation vaccinale à compter du 15 octobre 2021. Le respect de l’obligation vaccinale est assuré par le responsable de l’établissement au sein duquel ils réalisent leur stage ou par le professionnel soumis à l’obligation vaccinale susmentionné.