Le CHSCT est maintenant présidé par Madame Grèverie, nouvelle Secrétaire Générale de la DSDEN 37.

Le SE-Unsa lui souhaite la bienvenue dans le département.

Pour les prochains CHSCT, l’ordre du jour sera proposé par son secrétaire, M. Percher, en concertation avec les représentants des autres organisations syndicales, au moins 15 jours avant la tenue de l’instance.

Les bilans 2018-2019 du médecin de prévention et des assistantes sociales, la prévention auprès des personnels proposée par la MGEN, sont présentés en séance.

Etude des fiches RSST

NB : Pour l’année scolaire dernière, 77 fiches sur la centaine reçue concernaient le climat scolaire.

Pour ce CHSCT :

• 4 fiches émanant de la DSDEN, 3 pour des conditions matérielles difficiles (éclairage, température) et une pour agression verbale lors d’une intrusion.
• 3 fiches pour des problèmes relationnels dans une école, anciens et récurrents.
• 2 fiches pour des problèmes matériels divers (grillage défectueux, risque de chute).
• 1 fiche pour menaces et violences verbales et physiques à l’encontre d’un directeur et d’une ATSEM.
• 9 fiches émanant du collège Choiseul à Amboise, pour à la fois des difficultés matérielles et relationnelles.
• 7 fiches pour des problèmes liés à la canicule.

Les remarques du SE: Certaines des fiches traitent de problèmes récurrents et anciens, qui ne sont cependant pas encore résolus.

On peut s’interroger quant aux consignes ministérielles données pendant la canicule : les fiches montrent clairement l’impossibilité d'en appliquer la plupart. Les réponses à apporter à ce type de situations doivent faire l'objet d'une réflexion large, mais aussi être anticipées au plan local.

Questions diverses

• Il pourrait être intéressant de revenir sur les visites faites l’année précédente, afin d’évaluer l’impact des préconisations faites.
   
• Propositions de visite pour 2019-2020 : CIO Joué les Tours.
   
• Le questionnaire académique « vie au travail Â» pourrait être modifié si besoin cette année pour diffusion aux personnels administratifs.
   
• Le Rectorat ne souhaite pas que le questionnaire élaboré par le CHSCT-D l’an dernier soit utilisé pour évaluer le ressenti des enseignants quant aux conditions de travail dans une circonscription. Il a été rappelé en CHSCT académique que la seule voie pour évaluer les conditions de travail, c’est l’enquête formelle.
  
  L’avis du SE : Il est regrettable que les membres du CHSCT aient travaillé en pure perte à la création de ce document, qui n’avait d’autre but que disposer de données quantitatives, et sortir du domaine du ressenti. Seule la rédaction de fiches au registre santé et sécurité au travail pourra donc être prise en compte. C’est ce que le SE vous conseille dans toutes les situations impactant votre bien-être au travail.

Avis votés par le CHSCT

Avis n°1 : dossier Direction d’école

Le CHSCT-D, réuni le 8 octobre 2019, demande que les 3 heures de réunion IEN / Directeurs d'école, initialement comptabilisées dans les 18h d'Animations pédagogiques, le soient encore pour l'année scolaire 2019/2020.

Cet avis est voté à l’unanimité.

Avis n°2 : Registre SST d’Indre et Loire

Le CHSCT-D, réuni le 8 octobre, acte que le registre SST validé il y a quelques années par le CHSCT-D est le seul qui doit être utilisé en Indre et Loire.

Cet avis recueille 3 votes positifs (dont celui du SE) pour 4 abstentions.

L'avis du SE : Il semblerait en effet judicieux, qu’un seul formulaire soit proposé. Le document actuel nous semble devoir être revu, car il n’est pas clair sur le rôle du directeur d’école, et va à notre avis dans le sens d’un nouvel alourdissement de ses responsabilités.

Un troisième avis concernant l’aide administrative aux directeurs sera étudié lors du CHSCT de décembre.

Prochain CHSCT-D le 12 décembre 2019.