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SE-UNSA 34


 Par SE-UNSA 34
 Le  vendredi 1er janvier 2016

Les Heures supplémentaires Années (HSA)

 

 

Une HSA représente une heure d'enseignement au delà des obligations réglementaires de service (ORS).

Elle est inscrite sur la ventilation de service (VS) en début d'année. Il est possible de se voir imposer la 1ère HSA (excepté pour les PEGC). A partir de 3 HSA sur la VS, une prime de 500€ est accordée.

Depuis le 1er septembre 1998 (cf. décret n° 98-681 du 30/07/98), le montant est déterminé de la façon suivante :

1 HSA =
traitement moyen annuel brut
X
9
13
maxima de service

Pour les enseignants nommés à la hors-classe ou à la classe exceptionnelle, le montant de l'HSA tel qu'il est défini ci-dessus est majoré de 10 %.

Pour chaque mois d'octobre à juin, les HSA d'enseignement sont payables par neuvième. Le taux de la 1ère HSA est majorée de 20 %, les HSA suivantes étant payées au taux normal.

Corps, grade et Obligations Réglementaires de Service (ORS) €/an €/mois

1èreHSA

Certifié et PLP classe normale - ORS 18h 1076,01€ 119,56€ 143,47€
Certifié et PLP hors classe - ORS 18h 1183,61€ 131,51€ 157,81€
Agrégé classe normale - ORS 15h 1538,68€ 170,96€ 205,16€
Agrégé hors classe - ORS 15h 1692,55€ 188,06€ 225,67€
PEPS classe normale - ORS 20h 968,39€ 107,60€ 129,12€
PEPS hors classe - ORS 20h 1065,23€ 118,36€ 142,03€
Agrégé EPS classe normale - ORS 17h 1357,66€ 150,85€ 181,02€
Agrégé EPS hors classe - ORS 17h 1493,43€ 165,94€ 199,12€
PEGC hors classe/Classe except. - ORS 18h 1012,00€ 112,44€ 134,93€
Bi-admissible EPS - ORS 20h 1013,61€ 112,62€ 135,15€
Bi-admissible Certifié PLP - ORS 18h 1126,23€ 125,14€ 150,16€

 

D'autres questions plus spécifiques HSA :

Différence entre brut et net, impôt, un autre corps, une autre ORS,...

Pour en savoir plus : 34@se-unsa.org

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