Catégories concernées

Horaires

Commentaires

Instituteurs, professeurs des écoles

Les titulaires remplaçants de même que les agents sur postes fractionnés
ont les mêmes obligations que les adjoints,
qu’ils soient en maternelle
ou en élémentaire.

24 h d'enseignement 

+ 108 h annuelles

 Les 108 heures annuelles se répartissent de la manière suivante:

• 60 heures dédiées aux  activités pédagogiques complémentaires (APC) et à leur organisation soit respectivement 36 heures et 24 heures ;
• 24 heures forfaitaires consacrées à des travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents, à l’élaboration et au suivi des Projets Personnalisés de Scolarisation (PPS) des élèves handicapés, à l’élaboration d’actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre cycles et la liaison avec le collège ;
• 18 heures pour l’animation  et les actions de formation continue qui devront représenter au moins la moitié des 18 heures. Ces actions pourront se faire pour tout ou partie, sous la forme de sessions à distance sur supports numériques ;
• 6 heures pour les conseils d’école. A savoir que le conseil d’école, tout comme le conseil des maîtres, doit être réuni au moins une fois par trimestre.

Directeurs d'école, 
directeurs d'école annexe
et d'application

 Voir tableau ci-dessous

• Ils bénéficient, en fonction de la taille de l'école, d'une décharge d'enseignement
• Par ailleurs, ils sont déchargés, aussi, de tout ou partie des 36h d'APC selon leur régime de décharge d'enseignement

Enseignants 
maîtres-formateurs

27 h

• 18h d’enseignement dans leur classe ;
• 6h pour la participation aux actions de formation et d’accompagnement des stagiaires ;
• 2h pour documentation et information personnelles ;
• 1h (36h annuelles) pour la concertation en équipe, les relations avec les parents, l’élaboration et le suivi des PPS, l’animation pédagogique et les activités de formateurs (6h seulement), les conseils d’école.

Les heures d’activités pédagogiques complémentaires sont sur la base du volontariat et rémunérées en heures supplémentaires.

Enseignement spécialisé

Clis et RASED

24 h d’enseignement

Les enseignants consacrent les 108 heures à la concertation du réseau pour permettre une réflexion sur son fonctionnement ou avec les autres acteurs de la scolarisation des élèves, pour permettre une réflexion sur le fonctionnement de la classe, l'évaluation de ses effets, la situation particulière de certains élèves.

Psychologues scolaires

 24 h

Etablissements ayant signé une convention avec l'Education nationale (IME, IMP, IMPRO, ITEP, SESSAD)

 26h + 1h de coordination et synthèse

ou 24h + 1h ou 2h de coordination et synthèse

Service hebdomadaire des instituteurs et PE chargés des classes :

• préélémentaire et élémentaire : 26 h + 1 h de coordination et de synthèse ;
• 1^er cycle du 2^nd degré d'enseignement général : 24 h en présence des élèves + 1 h de coordination et de synthèse ;
• enseignement professionnel (adolescents de plus de 14 ans) : 24 h + 2 h de coordination et de synthèse.

Attention, ces obligations de service sont susceptibles de varier en fonction des conventions locales

Classes en EREA, SEGPA, UPI, classes relais

21 h + 1h de coordination et synthèse

ou 21h + 2h de coordination et synthèse

Les heures consacrées à la coordination et à la synthèse sont rémunérées ;

• 6^e - 5^e : une heure est consacrée à la synthèse et à la coordination.
• 4^e - 3^e : 2 heures de coordination et de synthèse.

Nombre de jours de décharge hebdomadaire d’enseignement

Nombre de classes

Semaine de 4 jours

Semaine de 4 jours et demi

Allégement des APC

1-3 classes

2 jours fractionnables dans les

15 premiers jours

6 heures sur 36

4-8 classes maternelles

4-9 classes élémentaires

1/4 de décharge hebdomadaire

1/4 de décharge  

Hebdomadaire

 +

½ journée à raison

d’une semaine sur 4

9 heures sur 36

3-4 classes d’applications

9-12 classes maternelles

10-13 classes élémentaires

1/2 de décharge hebdomadaire

1/2 de décharge

 hebdomadaire

+

½ journée à raison

d’une semaine sur 2

18 heures sur 36

5 classes et +
d'applications

13 classes et +
maternelles 

14 classes et +
élémentaires

Décharge complète