SECTION SE-Unsa de l'HERAULT - 34 MAISON DES SYNDICATS - 474 ALL HENRI II DE MONTMORENCY - 34000 MONTPELLIER
Tél. 04 67 64 54 47 - Por. 06 81 31 42 38 - 34@se-unsa.org

 
Les Heures supplémentaires Années (HSA)
Article publié le vendredi 1er janvier 2016.
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Une HSA représente une heure d'enseignement au delà des obligations réglementaires de service (ORS).

Elle est inscrite sur la ventilation de service (VS) en dĂ©but d'annĂ©e. Il est possible de se voir imposer la 1ère HSA (exceptĂ© pour les PEGC). A partir de 3 HSA sur la VS, une prime de 500€ est accordĂ©e.

Depuis le 1er septembre 1998 (cf. décret n° 98-681 du 30/07/98), le montant est déterminé de la façon suivante :

1 HSA =
traitement moyen annuel brut
X
9
13
maxima de service

Pour les enseignants nommés à la hors-classe ou à la classe exceptionnelle, le montant de l'HSA tel qu'il est défini ci-dessus est majoré de 10 %.

Pour chaque mois d'octobre Ă  juin, les HSA d'enseignement sont payables par neuvième. Le taux de la 1ère HSA est majorĂ©e de 20 %, les HSA suivantes Ă©tant payĂ©es au taux normal.

Corps, grade et Obligations Réglementaires de Service (ORS) €/an €/mois

1èreHSA

Certifié et PLP classe normale - ORS 18h 1076,01€ 119,56€ 143,47€
Certifié et PLP hors classe - ORS 18h 1183,61€ 131,51€ 157,81€
Agrégé classe normale - ORS 15h 1538,68€ 170,96€ 205,16€
Agrégé hors classe - ORS 15h 1692,55€ 188,06€ 225,67€
PEPS classe normale - ORS 20h 968,39€ 107,60€ 129,12€
PEPS hors classe - ORS 20h 1065,23€ 118,36€ 142,03€
Agrégé EPS classe normale - ORS 17h 1357,66€ 150,85€ 181,02€
Agrégé EPS hors classe - ORS 17h 1493,43€ 165,94€ 199,12€
PEGC hors classe/Classe except. - ORS 18h 1012,00€ 112,44€ 134,93€
Bi-admissible EPS - ORS 20h 1013,61€ 112,62€ 135,15€
Bi-admissible Certifié PLP - ORS 18h 1126,23€ 125,14€ 150,16€

 

D'autres questions plus spécifiques HSA :

Différence entre brut et net, impôt, un autre corps, une autre ORS,...

Pour en savoir plus : 34@se-unsa.org

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