SECTION SE-Unsa de l'HERAULT - 34 MAISON DES SYNDICATS - 474 ALL HENRI II DE MONTMORENCY - 34000 MONTPELLIER
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Les Heures Supplémentaires Effectives (HSE)
Article publié le vendredi 1er janvier 2016.
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Les Heures Supplémentaires Effectives correspondent à des heures effectuées ponctuellement.

Leur rémunération correspond à 1/36ème des HSA majoré de 25%. Elles ne sont pas imposables.
 
Elles sont payées en fonction du nombre réalisé selon un décompté effectué par le chef d’établissement mensuellement.
  Horaire

Montant de l’HSE

Agrégé Classe Normale 15 53,43 €
Agrégé Classe Normale 17 47,14 €
Agrégé Hors-classe 15 58,77 €
Agrégé Hors-classe 17 51,86 €
Bi-admissibles certifiés, PLP 18 39,11 €
Bi-admissibles PEPS 20 35,19 €
Certifié, PLP classe normale 18 37,36€
Certifié, PLP Hors-classe 18 41,1 €
PEGC Classe Normale 18 31,94 €
PEGC Classe Normale 19 30,26 €
PEGC - CEEPS Classe Normale 20 28,75 € - 27,97 €
PEGC Hors-Classe, Classe Exceptionnelle 18 35,14 €
PEGC Hors-Classe, Classe Exceptionnelle 19 33,29 €
PEGC - CEEPS Hors-Classe, Classe Except. 20 31,63 € - 30,74 €
PEPS classe normale 20 33,63 €
PEPS hors-classe 20 36,99 €

Remplacements courts

Depuis le 1er janvier 2006, et sur la base de deux dĂ©crets imposĂ©s par le gouvernement, les remplacements peuvent ĂŞtre imposĂ©s par le chef d’établissement.

Pour le SE-UNSA, le dispositif est inadapté. Il nie la continuité pédagogique de l’acte d’enseignement, ignore les réalités de fonctionnement des établissements (alignements horaires, petits établissements...). Il répond plus à une volonté démagogique qu’à une réponse efficace aux troubles dénoncés. En ignorant le remplacement long et le trop faible taux de titulaires remplaçants, le ministère s’exonère , à bon compte , de toute responsabilité.

Qui est concernĂ© ?
Tout le monde sauf : les personnels bĂ©nĂ©ficiaires d’un temps partiel de droit dont l’accord doit ĂŞtre systĂ©matiquement obtenu, les PEGC. Ces derniers ne ressortent pas du dĂ©cret 50-581 (les corps de PEGC n’existaient pas Ă  cette date) et leur dĂ©cret statutaire n’est pas modifiĂ© par le dĂ©cret sur les remplacements.

Combien d’heures ?
Au maximum 60 dans l’année. Il ne peut pas être imposé plus de 5HS par semaine tous types confondus. Un enseignant dont les obligations de service prévoient 18 heures d’enseignement ne peut pas être amené à plus de 23 heures (HSA, HSE... comprises)

Quelle rĂ©munĂ©ration ?
Ces heures sont rémunérées au taux des HSE.

 
 
 
 
ALC