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Circulaires pour les PE 2023-2024
Article publié le dimanche 10 mars 2024.
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Le site de la DSDEN (espace pro)
avec les circulaires de la DPE >ICI<


1 - Circulaires en cours
2 - CongĂ© parental ; SFT (SupplĂ©ment Familial) ; Cumul activitĂ©
3 - Circulaires Ă  venir
4 - Circulaires passées

- 1 –
Circulaires en cours
en 2023-2024

***

Demande d’INEAT/EXEAT pour la rentrée 2024
Demande jusqu’au 5 avril 2024
NB : pour la 1ère annĂ©e, le Ministère met en place un calendrier unique au niveau national.
La circulaire >ICI<
Le formulaire >ICI<
Les pièces justificatives >ICI<
L’accompagnement du SE-Unsa 31 >ICI<

*

DĂ©part en formation CAPPEI pour 24/25
Demande jusqu’au 22 mars 2024 à l’IEN chargé de mission
La circulaire >ICI< 
Les annexes >ICI<

*

Demande d’allègement de service pour 24/25
Demande jusqu’au 5 avril 2024
La circulaire >ICI< 
Les annexes >ICI<

*

Demande de disponibilité pour 24/25
Nouvelle demande de préférence avant le 17 mars mais possible jusqu’au 31 mars 2024
Renouvellement avant le 31 mai
La circulaire >ICI< 
Le formulaire de mise en disponibilitĂ© >ICI<
Le formulaire de rĂ©intĂ©gration >ICI<

*

Demande de temps partiel pour 24/25
Demande de préférence en février mais possible jusqu’au 31 mars 2024
La circulaire >ICI< Les annexes >ICI<
Le formulaire >ICI<
Le suivi du SE-Unsa 31 >ICI<

***


- 2 -
Circulaires permanentes

- Demande de congé parental
La circulaire de congĂ© parental >ICI< Le formulaire > ICI <
Elle est Ă  effectuer deux mois avant le dĂ©but du congĂ©.
Elle prĂ©cise la possibilitĂ© de choisir le nombre de mois...

*

Circulaire SupplĂ©ment Familial de Traitement (SFT) >ICI<
Pièces Ă  fournir et formulaire >ICI<

*

- Demande d’autorisation de cumul d’activitĂ© Ă  titre accessoire La Fiche focus dĂ©diĂ©e >ICI<
Le formulaire de demande >ICI<

Circulaire académique Retraite progressive >ICI<
-> Voir notre article (rĂ©union, info., circulaire...) > ICI <

- Remboursement des frais de transport en commun
La circulaire >ICI<
-> Voir notre article (procĂ©dure, explications etc...) > ICI < 


- 3 –
Circulaires Ă  venir
en 2023-2024

*

- La demande d’Ineat-Exeat pour 24-25
Ă  faire en avril 2024
La circulaire, le formulaire, nos infos... Voir article INEAT-EXEAT

*

- Demande d’IndemnitĂ©s PĂ©ri-Educatives (IPE)
Début avril, informations uniquement envoyées aux circonscriptions (chaque IEN doit informer).

*

- La demande d’intĂ©gration des instituteurs dans le corps des professeurs des Ă©coles.
La demande doit se faire en mai /juin.Elle doit ĂŞtre saisie sur SIAP (dans I-Prof).

*

- Inscription au CAFIPEMF 2024
L’inscription est en général en juin
Les dĂ©marches sont sur le site du rectorat.
RĂ©union d’info. sur session 2024 ?

*



- 3 –
Circulaires passées
en 2023-2024

*

- L’inscription au CAPPEI 2024
L’inscription doit se faire entre le 18 sep. et le 13 octobre 23
N.B. : Depuis 2022, une nouvelle modalitĂ© est offerte pour l’obtention du CAPPEI, celle de la voie de la VAE
Les démarches sont sur le site du rectorat
@Toulouse CAPPEI

Inscription sur la liste d’aptitude pour 2024
Jusqu’au 19 novembre 
La circulaire >ICI<
Le formulaire en ligne (prévu du 6 au 19 novembre) > ICI <

- Demande de chgt de dĂ©partement : MOUVEMENT INTER
Saisie des voeux jusqu’au 29 novembre
-> Voir notre article (rĂ©union, info., circulaire...) > ICI < 

-
Demande de postes adaptés (PACD et PALD)
Jusqu’au 1 décembre 2023
La circulaire >ICI<  Le formulaire >ICI<
La note Ă  transmettre au mĂ©decin traitant >ICI< 
Le formulaire pour complĂŞter le "projet professionnel" : La première demande ou le bilan/renouvellement.
-> Voir notre article >ICI<

- Demande de reclassement - PES Jusqu’au 13 décembre 2023
Nouveau formulaire en ligne >ICI< et >pièces justificatives<
-> Voir notre article >ICI<

- La circulaire de demande de congĂ©s bonifiĂ©s 2024 > ICI <
Le formulaire Ă  renvoyer en novembre 20
23

- Demande de congĂ© formation professionnelle Jusqu’au 17 dĂ©cembre 2023La circulaire, le barème, le formulaire en ligne >ICI<
-> Voir notre article >ICI<

- Demande de détachement dans l’Education Nationale
Saisie des demandes du 2 au 26 janvier
-> Voir notre article >ICI<

- Forfait mobilité durable demandes avant le 31 décembre
-> circulaire rectorale >ICI<
-> toutes les infos, la dĂ©marche illustrĂ©e >ici<

*



   Circulaire LA dir   
(197 ko)
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