Ajout du 3 juin 2023

Selon les différents textes ministériels, que les rythmes scolaires soient organisés selon "le droit commun" ou selon un "régime dérogatoire", les horaires doivent être discutés "tous les TROIS ans".

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Quels horaires en septembre 2023 ?

Le CSA qui étudie les nouveaux horaires s’est réuni le 12 juin 2023.

- Environ 200 écoles (un quart du département) renouvellent l’organisation de leurs horaires, décidés précédemment en 2020.
La plupart des écoles ne changent pas d’horaires.

Les horaires prévus pour chaque école : documents préparatoires CSA.

- Les 600 autres écoles ne modifient pas leurs horaires, décidés en 2021 ou en 2022.

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4 jours ou 4,5 jours

- En sep. 2023, quatorze communes passeront de 4,5 jours à 4 jours :
HG6, Bruguières ;
HG12, Palaminy ;
HG13, Sauveterre de Comminges ;
HG18, Cornebarrieu (Les Ambrits, pdt des travaux) ;
HG25, Ardiège, Aspet, Barbazan, Huos, Izaut de l’Hotel, Labroquère, Lourde, Martres de Rivière, Pointis de Rivière, St Bertrand de C. et St Pé d’Ardet

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- En Haute-Garonne, environ 20 % des écoles (environ 150) travaillent 4 jours > ICI <

- Les autres écoles travaillent 4 jours et demi.

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Article de septembre 2022

La procédure pour
les modifications horaires
en sep.2023 ?

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- Cette circulaire ne concerne pas, a priori, les écoles, qui ont validé leurs horaires (et leur rythmes) pour la rentrée 2022 et à la rentrée 2021.
Mais rien n’empêche les écoles de ces communes de demander un changement.

- La circulaire a été envoyée le 22 septembre 2022, via la "lettre hebdo". Elle concerne 103 communes, les écoles ayant défini leurs horaires il y a trois ans, en 2020.

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- La liste des communes (obligatoirement) concernées > ICI <

- La circulaire départementale > ICI <

- Le formulaire, voir ci-dessous

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le calendrier ?

La circulaire demande que la réunion du conseil d’école se tienne " le plus tôt possible " après l’election, le 7 octobre, des nouveaux conseils d’écoles.
Elle fixe une limite : " avant le 10 janvier 2023 ".

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Conseil d’école,
réunion obligatoire ?

D’après la circulaire de l’IA-Dasen : "pour les projets relevant du droit commun... seul un projet du conseil d’école OU de la commune peut être communiqué ".

En résumé,

- Pour des écoles qui ont des horaires "de droit commun" et qui ne souhaitent pas les modifier, la réunion du conseil d’école ne s’impose pas...

- Par contre, en matière dérogatoire (4 jours ou 8 demi-journées...), la règlementation exige un projet conjoint de la commune et du ou des conseils d’école.

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