Longtemps sous-estimés, de récentes études font état des dangers liés à la pollution de l’air dans les sites scolaires. Même si la loi impose une évaluation de la qualité de l’air intérieur dans les écoles et établissements, la réalisation de ces enquêtes est en retard.

Alerte en ÃŽle-de-France

L’association Respire a établi une cartographie de la pollution de l’air à proximité des établissements scolaires et des crèches d’Île-de-France : les niveaux de pollution de l’air extérieur à proximité immédiate de la grande majorité des établissements, dépassent les plafonds sanitaires recommandés par l’OMS et dans des proportions parfois préoccupantes. Ainsi, 91 % des établissements d’Île-de-France, dont tous ceux situés à Paris, sont concernés par une haute concentration de particules fines PM2.5, qui sont les plus dangereuses.

Pollution de l’air dans les écoles et établissements : une réalité sous-estimée

Des inquiétudes concernent également la présence d’amiante dans les écoles et établissements scolaires. Selon une enquête menée en 2016 par l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS), portant sur un tiers du parc scolaire, une grande partie des établissements scolaires publics construits avant 1997 contiennent encore de l’amiante : 80 % des lycées professionnels, 77 % des lycées généraux et technologiques, 73 % des collèges et 38 % des écoles. Le SE-Unsa constate que le DTA (diagnostic technique amiante) n’est encore pas systématiquement présent sur chaque site. C’est pourtant une obligation légale permettant le suivi des risques.

Des évaluations insuffisantes

Dans son rapport de 2017, l’ONS insiste sur les manquements constatés dans la mise en œuvre des vérifications de la qualité de l’air intérieur dans les écoles, de manière à évaluer les moyens d’aération et de mesurer la présence de polluants. Ces polluants peuvent être d’origine biologique (virus, bactéries, toxines), chimiques (CO2, plomb, phtalates, éthers de glycol, hydrocarbures…), fibres (amiante, etc) ou encore des gaz radioactifs (radon) ; les polluants peuvent faire partie des locaux (bâti) ou du site mais aussi être dispersés dans l’atmosphère par des usines ou entreprises diverses à proximité : silos à grains, cimenterie, usine de production chimique, de peintures, industrie pétrolière, transformation des matières plastiques, décharges, incinérateurs, etc.

Tous les risques de pollution internes et externes doivent figurer sur le Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), et la réalisation des mesures et des vérifications incombe aux propriétaires des locaux, et plus particulièrement aux communes pour les écoles publiques.

Cependant, les exigences réglementaires de prélèvements et de mesurages précisées par les textes de 2011 et 2012 n'existent plus ; depuis 2016, le propriétaire ou les collectivités peuvent faire réaliser par leurs propres services un auto-diagnostic de leurs installations en s’inscrivant  dans une démarche non contraignante décrite dans un guide des bonnes pratiques.

Or, à deux mois de la date butoir qui avait été fixée au 1^er janvier 2018, aucune évaluation n’avait été menée ou bien aucun résultat n’avait été communiqué aux directeurs dans 9 écoles sur 10. Depuis, la situation n’a guère évolué.

Un enjeu de santé publique majeur pour les élèves et les personnels

Les enfants sont les premières victimes de la pollution de l’air : asthme, infections respiratoires, altérations des fonctions pulmonaires… et les personnels ne sont pas en reste. Ces risques ne peuvent plus être ignorés.

L’Unsa a demandé, lors de la première séance du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ministériel du 1^er avril dernier, que la qualité de l’air dans les locaux d’enseignement soit inscrite dans les priorités des travaux de cette instance. La qualité de l’air regroupe les notions de température, hygrométrie, polluants et renouvellement d’air. Il est urgent que les pouvoirs publics mettent en Å“uvre ces enquêtes.

L’usure du parc scolaire et ses conséquences sur la santé des personnels et des usagers, et la qualité de l’air dans les écoles et établissements représentent des enjeux de santé publique majeurs, devant s’insérer dans une réflexion globale sur le bâti scolaire, qui est une condition importante de la santé et du bien-être au travail.