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CAPD du 24 mai : mouvement, hors classe, temps partiels... (1erD)
Article publié le mardi 24 mai 2016.
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La commission paritaire la plus importante de l'année s'est tenue mardi 24 après-midi.

Une première vague d'appels Ă  candidature a Ă©tĂ© diffusĂ©e dans les Ă©coles via les circonscriptions. Vous pouvez les consulter sur DOKIA, espace Hors circo ou en CLIQUANT ICI  :

Les appels Ă  candidature

Voici les liens vers le compte-rendu, la dĂ©claration liminaire et les questions diverses qui sont Ă©galement joints en pied d'article.

Voici, brièvement, les informations les plus importantes évoquées ce jour :

  • La hors-classe : le contingent n'est pas encore connu nous ne savons pas qui sera concernĂ©. 2 avis dĂ©favorables ont Ă©tĂ© Ă©mis par le DASEN.
  • Le mouvement : Les rĂ©sultats seront communiquĂ©s aux enseignants demain (dans la journĂ©e) par un courrier sous SIAM 1 (LE LIEN EST ICI). 51,4% des enseignants ont obtenu une affectation, 34,4% sont maintenus sur leur poste et 170 enseignants sont sans poste.
  • Temps partiel : les collègues ayant obtenu un refus pour leur demande de 80% sur autorisation peuvent solliciter une audience auprès du DASEN (rapidement) pour exposer leurs motivations pour cette quotitĂ©. Suite Ă  cette audience, le DASEN enverra un courrier Ă  ces enseignants pour leur signifier un Ă©ventuel refus.

Julie REDLER, Anne LAURENT et Ludivine CONRIE


DĂ©claration liminaire du Se-Unsa

Monsieur le directeur académique, mesdames, messieurs,

Cette CAPD est probablement la plus attendue de l'année car elle intéresse les enseignants qui ont demandé une mutation, ceux qui attendent pour savoir qui arrivera sur leur école, les enseignants qui seront maintenus sur leur poste et ceux qui participeront à la phase d’ajustement. C’est dire que cette CAPD est un moment fort du paritarisme auquel nous sommes très attachés. Nous prenons notre mission de contrôle très au sérieux, aussi nous n’acceptons pas que notre déontologie soit mise en cause dans des messages électroniques. Nous avons publiquement indiqué notre façon de travailler comme l’an dernier, chacun pourra en prendre connaissance sur notre site. En dire plus sur ce point serait tenter de se justifier ce que nous refusons de faire. Nous constatons simplement qu’avant le groupe de travail, notre action a révélé plusieurs erreurs de barèmes qui ont pu ainsi être corrigées et qu’après le groupe de travail, deux chaînes ont été refaites du seul fait du contrôle du SE-Unsa. C’est ainsi que le projet d’affectation que nous étudions finalement aujourd’hui ne présentera plus d’erreur. Nous saluons au passage, les personnels de vos services avec lesquels nous avons été en communication permanente pour refaire les chaînes et corriger les erreurs, nous soulignons la qualité du travail accompli au travers d’échanges constructifs à toute heure du jour et parfois même de la nuit.

Concernant cette première phase du mouvement 2016, nous répétons que la multiplication des postes à profils entraine des incertitudes pour les équipes des écoles REP+ et de circonscription. En effet, certains de ces postes qui se sont libérés au mouvement ne seront pourvus qu’après un futur appel à candidature alors qu’ils auraient pu être pourvus aujourd’hui. Par exemple, en mettant en avant la spécificité de ces directions REP+ vous privez de capitaine des écoles en éducation prioritaire. Vous laissez des équipes dans l’ignorance non seulement de l’identité de leur directeur mais aussi dans l’ignorance de sa date de nomination. Le seul avantage étant que cela libèrera des postes pour les personnels sans affectation à titre provisoire… bel exemple de stabilité d’équipe dans des écoles difficiles ! Parallèlement, nous aimerions que cette circulaire harmonisée soit plus explicite. Suivant la situation du personnel (fermeture de classe, congé parental, direction au et hors barème, intérim de direction et j’en passe), il faut chercher à plusieurs endroits pour avoir l’intégralité des informations. Il nous semble qu’une présentation différente pourrait être envisageable.

C’est pour toutes ces raisons, que le SE-Unsa continue d’intervenir au niveau national pour demander que les règles du mouvement redeviennent la prérogative des départements. Pour le moment, elles ne s’appliquent que pour la phase d’ajustement.

Concernant le mouvement des TD, nous vous demandons de rédiger une circulaire qui précise clairement les règles comme vous l’avez fait pour les sans-postes l’an dernier. Elle précisera notamment la mesure de compensation que nous avons proposée en groupe de travail pour les TD impactés par l’arrivée d’un PES, à partir de mesures issues de nos concertations.

Concernant l’affectation des personnels sans poste, le SE-Unsa salue la mise en place d’un premier mouvement fin juin. Nous avions d’ailleurs appuyé cette demande auprès de vos services puisqu’elle permet de préparer la rentrée plus sereinement pour les équipes. Nous saluons également que notre proposition de participation facultative en juin ait été validée ce qui évitera que des gros barèmes se voient imposer de choisir dans une liste incomplète de postes fin juin alors que des collègues à barème inférieur pourraient choisir dans une liste plus étendue fin août. Chacun doit pouvoir estimer ses risques et ses chances de participer plus tôt et de choisir librement. Qu’il s’agisse de la phase du mouvement qui concerne les TD, les stagiaires ou les sans-postes, seul un groupe de travail permet un échange serein et respectueux de tous les avis.

Pourtant, nous regrettons une fois de plus, que des annonces aient été faites avant le groupe de travail. Quel que soit le dossier que nous ouvrons, si au SE-Unsa, nous consultons systématiquement les enseignants pour que leur avis et surtout leurs demandes soient entendues, nous attendons le temps de la concertation pour croiser notre regard avec celui de vos services et des autres représentants du personnel ; qui majoritairement partagent cette approche.

Nous vous demandons Monsieur le directeur acadĂ©mique de prĂ©fĂ©rer toujours la concertation d’un groupe de travail Ă  la simple audience pour arrĂŞter des dĂ©cisions. Seuls ces temps de concertation permettent de doser, d’anticiper et de rĂ©flĂ©chir Ă  toutes les consĂ©quences des dispositions que nous prenons.

Monsieur le directeur académique, mesdames, messieurs, je vous remercie de votre attention.


   Compte rendu   
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   Questions diverses   
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   DĂ©claration Se-Unsa   
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