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Compte-rendu de CAPD du 11 février 2016
Article publié le jeudi 11 février 2016.
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En raison d'un grand nombre de commissions cette semaine, le compte-rendu détaillé sera en ligne jeudi 11 au soir ou vendredi 12 au matin...

Après un CTSD marathon mardi, nous sortons d'une CAPD fleuve où, bien au-delà de l'ordre du jour, nous avons abordé un grand nombre de sujets depuis :

  • Simplification Direction d'Ă©cole, des propositions rĂ©alisables
  • Handiscol : des moyens de remplacement, des AESH avec de vrais contrats, une vraie formation, un vrai mĂ©tier
  • Circulaire et calendrier du mouvement dĂ©partemental
  • Circulaire temps partiel
  • PPMS et implication des communes
  • Rythmes scolaires
  • ISAE
  • Etc.

Compte-rendu

Le secrétaire général départemental présidait la commission en l’absence du directeur académique.

Nous avons obtenu quelques Ă©lĂ©ments de rĂ©ponses aux sujets Ă©voquĂ©s lors de la lecture des dĂ©clarations liminaires :

  • Documents en cas de grève et rĂ´le du directeur : les dĂ©clarations d’intentions sont des dĂ©marches individuelles, les directeurs n’ont pas obligation de les faire remonter. C’est un choix qui leur appartient. Le jour de la grève le directeur doit faire remonter, si on le lui demande, le nombre d’absents (mais pas les noms !). Après avoir reçu le tableau de recensement des Ă©tats de services non faits, il incombe au directeur/trice de le transmettre Ă  l’ensemble des collègues de l’école, mais il ne doit pas le signer et n’a pas obligation de faire le tour des classes pour veiller Ă  ce que tout le monde l’ait rempli. (Nous prĂ©cisons que dans un contexte de simplification des tâches, nous proposons un procĂ©dĂ© sur notre site qui simplifie au maximum le travail pour les directrices et directeurs)
  • La circulaire de temps partiel : Il est possible de demander les quotitĂ©s non dĂ©taillĂ©es dans la circulaire dĂ©partementale (60 et 70%, 80% sur autorisation, …). Nous avons estimĂ© qu'il fallait communiquer ces possibilitĂ©s Ă  tous les enseignants, faute de quoi ce n'Ă©tait pas Ă©quitable. Les services du directeur acadĂ©mique devront justifier le refus de ces demandes aux personnes concernĂ©es. Les enseignants sur des postes spĂ©cifiques (plus de maĂ®tres que de classes, scolarisation des moins de 3 ans) qui demandent un temps partiel seront placĂ©s temporairement sur des postes d’adjoint proches de leur affectation actuelle dans la mesure du possible.

Nous sommes finalement entrés dans l’ordre du jour, avec l’approbation du procès verbal de la CAPD du 6 novembre 2015 et l’étude des avis proposés par le DASEN du Gard pour la liste d’aptitude aux fonctions de directeurs 2 classes et plus.

89 dossiers ont Ă©tĂ© prĂ©sentĂ©s en tout :

  • 27 dossiers d’enseignants ayant assurĂ© l’intĂ©rim de direction : 27 avis favorables
  • 14 dossiers d’enseignants bĂ©nĂ©ficiant d’une inscription sur la liste d’aptitude depuis moins de 3 ans : 14 avis favorables
  • 10 enseignants qui ont exercĂ© des fonctions de directeurs pendant plus de 3 ans et qui pourront demander des directions au mouvement en toute lĂ©gitimitĂ©.
  • 38 dossiers examinĂ©s par la commission dĂ©partementale : 3 annulations, 1 non prĂ©sentation, 32 avis favorables et 2 avis dĂ©favorables. M. le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral a maintenu ces 2 avis dĂ©favorables.

Enfin, les questions diverses ont obtenu des réponses.

  • Calendrier prĂ©visionnel du mouvement (fixĂ© acadĂ©miquement) :
    • 7 mars : Diffusion de la circulaire (qq jours de retard prévisibles en raison d'arbitrages de modifications demandées)
    • Du 25 mars au 4 avril midi : Saisie des vœux
    • Entre le 6 et le 18 avril : GT bonification handicap
    • 18 mai : Date limite de contrôle des barèmes
    • 17 mai : GT contrôle des barèmes
    • 24 mai : Résultats du mouvement
  • DIF : Selon la nature de la formation choisie, le remboursement Ă©volue. (rappel : 20h / annĂ©e exercĂ©e maximum 120 heures). En fonction du projet, le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral avec la dafpen Ă©tudient le projet. Ce fonctionnement permet plus de souplesse.
  • Nombre de postes vacants en ASH : les services de la DSDEN nous ont transmis le document.
  • Dates des groupes de travail : 10 mars (Simplification des taches du directeur, gestion des intempĂ©ries) et 15 mars (règles du mouvement intra-dĂ©partemental et mouvement des TD)

Pour plus de détails, appelez la section lundi car nous préparons et siégeons en CDEN en Préfecture vendredi 12 février.

 

Julie BONNET REDLER - Anne LAURENT - Olivier DUSSERRE-TELMONT

 


   DĂ©claration liminaire   
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   Questions diverses   
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