En raison d'un grand nombre de commissions cette semaine, le compte-rendu détaillé sera en ligne jeudi 11 au soir ou vendredi 12 au matin...

Après un CTSD marathon mardi, nous sortons d'une CAPD fleuve où, bien au-delà de l'ordre du jour, nous avons abordé un grand nombre de sujets depuis :

• Simplification Direction d'école, des propositions réalisables
• Handiscol : des moyens de remplacement, des AESH avec de vrais contrats, une vraie formation, un vrai métier
• Circulaire et calendrier du mouvement départemental
• Circulaire temps partiel
• PPMS et implication des communes
• Rythmes scolaires
• ISAE
• Etc.

Compte-rendu

Le secrétaire général départemental présidait la commission en l’absence du directeur académique.

Nous avons obtenu quelques éléments de réponses aux sujets évoqués lors de la lecture des déclarations liminaires :

• Documents en cas de grève et rôle du directeur : les déclarations d’intentions sont des démarches individuelles, les directeurs n’ont pas obligation de les faire remonter. C’est un choix qui leur appartient. Le jour de la grève le directeur doit faire remonter, si on le lui demande, le nombre d’absents (mais pas les noms !). Après avoir reçu le tableau de recensement des états de services non faits, il incombe au directeur/trice de le transmettre à l’ensemble des collègues de l’école, mais il ne doit pas le signer et n’a pas obligation de faire le tour des classes pour veiller à ce que tout le monde l’ait rempli. (Nous précisons que dans un contexte de simplification des tâches, nous proposons un procédé sur notre site qui simplifie au maximum le travail pour les directrices et directeurs)
• La circulaire de temps partiel : Il est possible de demander les quotités non détaillées dans la circulaire départementale (60 et 70%, 80% sur autorisation, …). Nous avons estimé qu'il fallait communiquer ces possibilités à tous les enseignants, faute de quoi ce n'était pas équitable. Les services du directeur académique devront justifier le refus de ces demandes aux personnes concernées. Les enseignants sur des postes spécifiques (plus de maîtres que de classes, scolarisation des moins de 3 ans) qui demandent un temps partiel seront placés temporairement sur des postes d’adjoint proches de leur affectation actuelle dans la mesure du possible.

Nous sommes finalement entrés dans l’ordre du jour, avec l’approbation du procès verbal de la CAPD du 6 novembre 2015 et l’étude des avis proposés par le DASEN du Gard pour la liste d’aptitude aux fonctions de directeurs 2 classes et plus.

89 dossiers ont été présentés en tout :

• 27 dossiers d’enseignants ayant assuré l’intérim de direction : 27 avis favorables
• 14 dossiers d’enseignants bénéficiant d’une inscription sur la liste d’aptitude depuis moins de 3 ans : 14 avis favorables
• 10 enseignants qui ont exercé des fonctions de directeurs pendant plus de 3 ans et qui pourront demander des directions au mouvement en toute légitimité.
• 38 dossiers examinés par la commission départementale : 3 annulations, 1 non présentation, 32 avis favorables et 2 avis défavorables. M. le secrétaire général a maintenu ces 2 avis défavorables.

Enfin, les questions diverses ont obtenu des réponses.

• Calendrier prévisionnel du mouvement (fixé académiquement) :
  • 7 mars : Diffusion de la circulaire (qq jours de retard prévisibles en raison d'arbitrages de modifications demandées)
  • Du 25 mars au 4 avril midi : Saisie des vœux
  • Entre le 6 et le 18 avril : GT bonification handicap
  • 18 mai : Date limite de contrôle des barèmes
  • 17 mai : GT contrôle des barèmes
  • 24 mai : Résultats du mouvement
• DIF : Selon la nature de la formation choisie, le remboursement évolue. (rappel : 20h / année exercée maximum 120 heures). En fonction du projet, le secrétaire général avec la dafpen étudient le projet. Ce fonctionnement permet plus de souplesse.
• Nombre de postes vacants en ASH : les services de la DSDEN nous ont transmis le document.
• Dates des groupes de travail : 10 mars (Simplification des taches du directeur, gestion des intempéries) et 15 mars (règles du mouvement intra-départemental et mouvement des TD)

Pour plus de détails, appelez la section lundi car nous préparons et siégeons en CDEN en Préfecture vendredi 12 février.

Julie BONNET REDLER - Anne LAURENT - Olivier DUSSERRE-TELMONT