Ce matin s'est tenu le CSASD traitant des ajustements de carte scolaire pour les collèges du Doubs à la rentrée 2023.

Messieurs l'Inspecteur d'académie, l'Inspecteur-adjoint et le Secrétaire général étaient présents, accompagnés des services de la DOS du département et du rectorat.

Situation des collèges :

Retrait de moyens pour les collèges de :

• BART : - 2 heures
• BESANCON Camus : - 3 heures
• BESANCON Lumière : - une division (26 heures) - Perte d’élèves en 6^e . Vieillissement de population ou fuite vers le privé ? Une re sectorisation est à envisager...

• BLAMONT : - 4 heures, cela ne touchera pas les compléments de service
• CLERVAL : - 6.5 heures
• ETUPES : - 2 heures, Création UPE2A pour désengorger Lou Blazer
• FRASNE : - 4 heures
• LE RUSSEY : - 3 heures
• MANDEURE : - 4.5 heures (HSA)
• PONTARLIER Malraux : -18 heures : retrait d’heures sur le niveau 6^e
• PONTARLIER Grenier : - 4 heures
• QUINGEY : - 4 heures (HSA)
• ROUGEMONT : - 3 heures (HSA)
• SANCEY-LE-GRAND : - 3 heures

 Moyens supplémentaires pour les collèges de :

• BESANCON Clairs soleils : + 20 heures + ½ dispositif UPE2A
• BESANCON Diderot : 2 divisions financées : + 40 heures
• BESANCON Proudhon : Financement d’1/2 division : + une dizaine d’heures
• BESANCON Victor Hugo : + 22 heures = 1 division de 6^e
• BESANCON Voltaire : + 1h (1HSA) pour la CHAD
• BETHONCOURT : + 13 heures
• L’ISLE SUR LE DOUBS : Création de 2 divisions : + 40 heures
• MONTBELIARD Lou Blazer : +20 heures
• MORTEAU : Limitation en capacité d’accueil dans certaines salles de classe - Financement de 2 divisions - Retard dans les travaux sur le site de Villers-Le-Lac : +40 heures
• MOUTHE : +11 heures
• SAONE : +20 heures Financement d’une division de 6^e
• SOCHAUX : +15 heures
• VALDAHON : Financement d’une division en 6^e + 20heures
• VALENTIGNEY : +20 heures  

BILAN CHIFFRE DE LA PHASE D’AJUSTEMENT

 +205 heures (légèrement supérieur au budget) – +141 élèves en sixième à la R2023, en attente du nombre de départs 3eme.

remarque : M. l'IA-DASEN a demandé à tous les chefs d’établissement que tous les élèves, dés la 4^e, visitent la filière LP. Il souhaite favoriser l’acculturation à ces filières moins attractives. Il faudrait plus de places dans les mini-stages au sein des LP.

Autres infos

SECTION SPORTIVE

Liste des élèves pas pris en section sportive transmise à l’administration mais quand même affectée hors lycée de secteur. Ce phénomène arrive régulièrement depuis 4 ou 5 ans selon les oragnisation syndicale et n'est pas normal. L’administration vérifiera.

COMPLEMENT DE SERVICE

Il existe des couplages éloignés mais les collègues concernés ont toujours le choix entre différentes affectations.

Aucun titulaire n'est affecté sur 3 établissements différents (sauf bi-sites).

STAGIAIRES

Présence de supports en éducation prioritaire : l’administration n’a pas le choix : les IA-IPR donne l’expertise technique pour identifier les supports de stagiaires.

M. l’IA-DASEN redit sa volonté de ne pas affecter de stagiaire en REP/REP+. A son niveau, il s’oppose à cette pratique et souhaite reposer les choses avec le Rectorat et les IA-IPR.

TRANSFORMATION HSA EN HP

Cela dépend du nombre de demande. Le Rectorat explique que ce travail est fait à l’échelle académique. Cela permet de rechercher un équilibrage sur le BOP141 avec sur ou sous consommation qui s'annulent.

PETITS BMP RESTANTS

Cela correspond souvent à un nombre de TP élevé dans une discipline au sein du même établissement. Ils peuvent être basculés en HSA si les collègues sont prêts à les faire.

BMP ULIS PROVISOIRE

Il y a dans les documents de travail des BMP Ulis provisoires...L'administration s'engage à vérifier pourquoi.

VACCINATION

Les garçons et les filles de 6^e seront invités, sur la base du volontariat, à recevoir le vaccin contre le papillomavirus.

Un courrier sera envoyé aux familles par les personnels de direction.

M. l’IA-DASEN ne souhaite pas que les infirmières scolaires en subissent la charge de travail supplémentaire.

LAÏCITE

Un article sur les signes ostentatoires est en cours de rédaction. Il sera ajouté au règlement intérieur de tous les établissements

VERIFICATION DES BS

M. l’IA-DASEN souhaite vérifier si BS des enseignants correspondent aux moyens alloués. Les représentants SE-UNSA pour l’UNSA Education soulignent qu’il n’y a que très peu d’enseignants en sous-service. M. l'IA-DASEN souhaite s'en assurer globalement.

Il souhaite également étudier l’organisation pédagogique d’un établissement « au hasard » au regard des moyens octroyés. Les organisations syndicales rappellent que c’est le rôle des conseils administratifs que de garantir la juste utilisation des moyens.

SECTORISATION LANGUES VIVANTES

La continuité pédagogique LVB arabe se fait au lycée Pasteur et non à Victor Hugo. C’est pareil pour l’italien. Sur le site du lycée VH, il est marqué italien en LVB en classe de seconde puis CNED à partir de la première. M. l'IA-DASEN régularisera les situations non conformes.

Vos représentants SE-Unsa pour l’UNSA Education,