Comité Social d’Administration Spécial Départemental du Doubs

Vendredi 27 janvier 2023

Après un boycott de l’instance mardi dernier, les Organisations Syndicales étaient présentes pour aborder cette nouvelle formule de l’instance suite aux élections professionnelles de décembre dernier.

Le sujet principal était la préparation de rentrée 2023 avec la répartition des moyens (dotation horaire global) dans les collèges du département. Le premier constat est la baisse des effectifs (-390 élèves) et donc la baisse des moyens allouées (-15,23 ETP).

Les DHG sont attribuées selon différents critères dont l’Indice de Difficulté Sociale (IDS) qui est recalculé tous les ans par les services. Seuls trois collèges ont un IDS qui a changé : Pierre Fontaine les Varans (43), Ornans (54), Pont de Roide (45)

La fin des secteurs uniques (Collège Lou Blazer de Montbéliard / Jean-Jacques Rousseau de Voujeaucourt ; Jouffroy d’Abbans de Sochaux / Paul Langevin d’Etupes) pour la rentrée prochaine ne provoquera pas le départ des élèves vers le nouveau collège de rattachement. En effet, si l’élève souhaite poursuivre sa scolarité dans l’établissement, il pourra le faire.

La carte de répartition des SEGPA devra être étudiée pour éviter aux élèves de parcourir de trop grandes distances.

La suppression de la Technologie en Sixième aura forcément des impacts sur les postes des enseignants de Technologie, donc une vigilance sera portée lors de la suppression/création de postes.