Compte-rendu de la CAPD du mardi 6 septembre 2016

Administration : M. Brevet secrétaire général, M. Griffoul IEN-A, M. Navarro (Chef de Service 1er degré), M^me Lebrun (Service 1^er degré).

IEN : M. Alayrac, M. Bonhème, M^me Pons.

Commissaires paritaires présents : Jérôme BOUSQUET – Natacha ETOURNEAU – Sébastien PICHON – Gwenola TEMPLÉ

Ordre du jour :

• Ajustements de rentrée : carte scolaire, dernières affectations, ineat/exeat.
• Questions diverses 

Déclarations préalables.

SE-Unsa : vous trouverez notre déclaration préalable en PJ de cet article.

SG : En vous écoutant j’ai la même impression qu’en lisant le journal ce matin, en haut de la page tout va mal, en bas ça pourrait être mieux mais ça va bien. Vous avez des points de vue divergents, voire opposés, sur les APC notamment.

Sur les questions de sécurité, en cas de questionnement ou conflit avec les mairies, il faut faire remonter à l’IEN ou utiliser l’adresse mail dsden24.securite@ac-bordeaux.fr.

 

Ajustements de rentrée

Carte scolaire (en gras le lieu d’ouverture)

L’an prochain, nous aurons un CTSD et un CDEN de rentrée, nous pourrons ainsi acter des ouvertures mais aussi d’éventuelles fermetures.

Sur le tissu scolaire, la semaine prochaine, nous rencontrerons l’Union des maires, ainsi que les IEN et Madame la Préfète, qui est très volontariste à ce sujet. Le but est de s’adapter à chaque réalité locale dans l’intérêt des élèves, la philosophie n’est pas de faire des fusions à tout prix, ni de supprimer tous les RPI. Si ce travail de prospection n’est pas fait, la carte scolaire sera très difficile, sans anticiper la dotation.

 

Ouvertures (ou ré-ouvertures) :

RPI Allemans / Bertric-Burée / Saint Paul Lizonne

RPI Prats de Carlux / Sainte Nathalène

Primaire VILLETOUREIX

Pas de fermeture, malgré une baisse d’effectifs dans certaines écoles.

SE-Unsa : Deux écoles ont encore des effectifs très élevés, avec des classes de CM à 30.

 

Affectations

Des modifications ont eu lieu, suite notamment aux appels à candidatures de juin (ASH, directions d’école, CPC, …), aux ineat, et afin de pourvoir les postes et quotités restés vacants suite à la liquidation.

Postes vacants : Pour les levées de blocage, l’administration a contacté les collègues qui avaient été touchés par les mesures pour savoir s’ils souhaitaient revenir ou conserver leur nouvelle affectation. Les collègues nommés sur les ouvertures ont été pris sur le vivier des remplaçants.

SE-Unsa : Nous intervenons sur la gestion des remplaçants, notamment dans l’ASH. Nous comprenons que vous teniez compte de la fragilité de certains collègues qui ont peur d’intervenir dans l’ASH, mais d’un autre côté, ceux qui acceptent un poste à l’année, ne perçoivent pas l’ISSR et ont un sentiment d’injustice.

 

Remplacement : Sur Bergerac Ouest il n’y a plus de remplaçants disponibles à temps complet. Selon le bilan fin septembre, il pourra être fait appel à des contractuels. Cependant, nous sommes pour le moment à l’équilibre au niveau académique, si c’est toujours le cas nous ne pourrons pas recruter. Nous allons être plus vigilants sur les autorisations d’absence, certains enseignants, à la marge, ne fournissent pas de justificatifs. Une note de service va repréciser que tous les justificatifs doivent être fournis sous 48h (rappel au bout d’un mois, puis retrait sur salaire). Des informations sur les demandes de congés seront envoyées à chaque enseignant, ainsi les règles seront connues de tous et devront être respéctées.

 D’autre part, dans le cadre des permutations et des ineat, plusieurs intégrés ne sont pas en poste pour diverses raisons.

 

Ineat – Exeat

SG : La politique des ineat exeat n’est pas une logique comptable, mais il faut qu’il y ait des enseignants devant tous les élèves. Nous n’avons plus aucun moyen de compenser si on laisse partir des enseignants, la liste des ineat est épuisée, nous avons fait entrer sept collègues. Les ouvertures du mois de juin déjà n’étaient pas « humainement financées », elles ont été puisées dans les moyens de remplacement. Je sais que ces décisions ne sont pas agréables pour les personnes concernées, et qu’elles seront peut-être en disponibilité, en congé parental ou maladie.

 

Questions diverses

SE-Unsa : Accueil des enfants non francophones : quels moyens vont être mis à disposition pour aider les équipes ? Une enveloppe supplémentaire est-elle prévue pour les enseignants EANA ?

SG : Nous n’avons pas de chiffres pour le moment. Nous allons rencontrer les enseignants. En attendant, leur enveloppe a été abondée.

SE-Unsa : Livret numérique : présentation et mise en place.

IEN-A : Le livret et l’intégralité des documents sont en ligne sur Eduscol. On attend la version « bac à sable » pour s’entrainer et présenter l’outil aux IEN et CPC. Puis les directeurs auront une formation (réunions de directeurs et m@gistère).

SE-Unsa : 2^ème Journée de pré-rentrée: quelles sont les consignes ?

IEN-A : Le Recteur a décidé de les dédier aux formations de cycle.

Cycle 3 sur novembre-décembre avec les professeurs principaux des collèges de secteur.

Cycles 1 et 2 sur janvier-février pour s’approprier les documents d’accompagnement, une partie commune et 3 heures à la convenance des équipes.

SE-Unsa : Projet d'école : un calendrier et des journées banalisées sont-ils prévus ?

IEN-A : Pas de journée banalisée mais un temps dédié sur le temps d’animations pédagogiques, pour finaliser les documents avant Toussaint.

SE-Unsa : Point sur les EVS, AVS et AESH.

SG : 300 ETP pour l’accompagnement des élèves en situation de handicap, un tiers sont de droit public, 2 tiers de droit privé pour 650 élèves. En 2012, nous avions 100 ETP.

75 contrats de droit privé sont dédiés à l’aide administrative soit environ 43 ETP.

SE-Unsa : Accès à la liste d’aptitude à la fonction de directeur.

SG : Nous proposerons une note sur la direction courant octobre, et suite à la circulaire discutée avec le SE-Unsa, les T1 faisant fonction cette année pourront s’inscrire.