Le CHSCT-Académique s’est réuni, le 13 octobre, en présence de : Mr Denis secrétaire général de l’Académie, Mme Bénézit directrice des ressources humaines, Mr Leclerc inspecteur ISST, Mr Faugeras conseiller académique de prévention, Mme Brunie conseiller de service social, Mme Conchard et Mr Coudène médecins de prévention, Mr Chausset MGEN, Mmes Dudognon et Laporte pour l’ARACT Limousin, les représentants des organisations syndicales.

Le procès verbal du CHSCT-A du 30 juin 2015 est adopté. Nous demandons que les PV soient envoyés à tous les personnels de l’académie sur leur boîte professionnelle. L’administration réfléchit à un intranet pour la consultation des informations CHSCT.

Des informations Santé et Sécurité sont consultables sur le site du rectorat : onglet « personnels » en haut de la page d’accueil et sur la nouvelle page, cliquer sur « Santé et Sécurité au travail ».

L’inspecteur santé et sécurité au travail présente son rapport d’activité 2014/15.

Sur l’académie, 39 écoles, 7 collèges, 1 lycée et 3 lycées-pro ont été visités. Suite à ces visites, aux réflexions engagées lors du séminaire annuel des ISST et aux orientations stratégiques ministérielles, l’ISST a fixé des priorités pour l’année scolaire 2015/16 : le DUERP, l’amélioration du fonctionnement des CHSCT, la maîtrise du risque chimique et la prévention des risques psychosociaux.

Nous notons dans le rapport et insistons sur le besoin en formation : formation des directeurs (tous), formation des personnels à « la culture du risque » et formation à l’ESPE auprès des futurs enseignants.

Nous remarquons également le bon pourcentage de remontées des DUERP dans le 1^er degré et le travail encore important à faire dans le 2^nd degré. L’administration pense que la mise en place d’un logiciel de gestion du DUERP devrait améliorer les remontées. Ce logiciel, utilisé dans de nombreuses académies, permettra une mise à jour plus simple et l’édition automatique d’un plan de prévention. Les retours seront également plus facilement analysables pour adapter les programmes de prévention académique et départementaux. Il sera en test en 2015/16 et peut-être généralisé par la suite.

Les DUERP seront traités pour réaliser le programme de prévention.

La maîtrise du risque chimique est un chantier d’envergure avec la création d’un groupement d’achat au 1^er trimestre 2016.

Nous demandons qu’un courrier soit envoyé aux collectivités pour des rappels sur les registres, les diagnostics… et qu’un courrier soit adressé aux chefs d’établissements et directeurs sur les registres liés à la santé et la sécurité.

 

Le programme annuel de prévention académique 2015/16 intègre les orientations du CHSCT-MEN.

Quatre axes sont définis :

• Relancer la réalisation et l’actualisation des documents uniques d’évaluation des risques et s’assurer de la mise en place d’actions de prévention. Pour l’UNSA Education, nous serons très vigilants sur cet axe : les DUERP doivent être analysés et ils doivent permettre la construction d’un plan de prévention ;

• Renforcer les CHSCT et les dispositifs de santé et sécurité au travail ;

• Renforcer les services de médecine de prévention ;

• Prévenir les risques professionnels (en particulier les risques psychosociaux/chantier avec l’ARACT).

 

Ce CHSCT lance le chantier RPS (risques psycho-sociaux) sur l’Académie de Limoges en partenariat avec l’ARACT et la MGEN. Ce chantier est programmé sur 2 ans. Nous publierons prochainement un article sur ce sujet.