Temps partiel : ce qu’il faut retenir, en 10 étapes

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1)      TOUTES LES PERSONNES souhaitant exercer à temps partiel à la rentrée 2014 doivent faire une demande, même s’il s’agit d’une reconduction. Le SE-Unsa a demandé à l’administration d’informer individuellement l’ensemble des personnels.

2)      Les demandes sont à faire parvenir par voie hiérarchique au plus tard pour le ..............délai de rigueur, à la Direction Académique de la Creuse, bureau DPE1.

3)      Il existe comme les années précédentes trois quotités 50%, 75% et 80% (A)

4)      Chaque quotité correspond à un nombre fixe de journées travaillées

50 %	4 ½ journées et 1 mercredi sur 2
75 %	6 ½ journées et 3 mercredi sur 4
80 %	6 ½ journées et 3 mercredi sur 4

5)      En fonction de l’organisation scolaire de chaque école, ce nombre de journée correspondra à un nombre d’heures travaillées (B) différent pour chaque enseignant à temps partiel, ce qui détermine le pourcentage réel du temps partiel (C) (voir (*) en bas de page)

6)      Ce pourcentage réel du temps partiel détermine deux choses :

- la rémunération exactement correspondante (D) (je travaille 70%, je gagne 70%)

- le nombre d’heures des 108 heures à effectuer (E) (108 * 70%)

7)      Exemple (50%) :

		Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi
Matin		3h	3h	3h	Non travaillé	Non travaillé
Après-midi		2h30	2h30		Non travaillé	Non travaillé
Total (avec mercredi)	14h
Total (sans mercredi)	10h30
Moyenne	12h15

(Temps plein = 864 heures)

8)      L’organisation finale sera arrêtée à la rentrée pour déterminer le pourcentage exact : l’annexe de la circulaire correspondant devra être remplie à la rentrée et signée par l’IEN.

9)      Cas particulier du 80 % : 80% travaillés correspond à un traitement de 85.7 % (disposition fonction publique)

Les enseignants faisant ce choix seront soumis aux mêmes nombres de demies journées que la quotité 75% et complèteront leur service par un nombre de demies journées complémentaires, autant que de besoin pour atteindre 80% effectifs (comme les années précédentes)

10)   Le SE-Unsa met à disposition un outil de simulation de temps partiel dans l'espace adhérent. > 23.se-unsa.org <

(*) Amplitude du 50% : entre 50 et 70.8% de pourcentage réel / Amplitude du 75% : entre 67.7 et 76.04%