SECTION SE-Unsa des COTES D ARMOR - ESPACE SYNDICAL - 93 BLD EDOUARD PRIGENT - 22000 ST BRIEUC
Tél. 02 96 78 71 52 - Por. 06 79 94 30 57 - 22@se-unsa.org

 
Obligations de service
Article publié le lundi 15 décembre 2008.
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Les obligations de service

 
Catégories concernées
Horaires
Commentaires
 
Instituteurs, professeurs des écoles
 
24 h d’enseignement 
+ 108 h annuelles
 Les 108 heures annuelles sont réparties :
  • 60 h pour l’aide personnalisée ou le travail en petits groupes auprès des élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, et le temps d’organisation corespondant ;
  • 24 h consacrées à des travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents, à l’élaboration et au suivi des PPS 
  • 18h pour l’animation pédagogique et la formation
  • 6 h pour les conseils d’école.
Directeurs d’école
 Voir tableau ci-dessous
  • Ils bénéficient, en fonction de la taille de l’école, d’une décharge d’enseignement
  • Par ailleurs, ils sont déchargés, aussi, de tout ou partie des 60h d’aide personnalisée selon leur régime de décharge d’enseignement
Personnels de l’éducation spéciale
 
- classes et établissements préélémentaires et élémentaires
 
- classes en collèges et EREA
 
- SEGPA, UPI, classes relais
Alignement sur les services enseignants du 1er degré.
 
21 h en présence d’élèves
Les heures consacrées à la coordination et à la synthèse sont rémunérées ;
  • 6e - 5e : une heure est consacrée à la synthèse et à la coordination.
  • 4e - 3e : 2 heures de coordination et de synthèse.
 Etablissements ayant signé une convention avec l’Education nationale (IME, IMP, IMPRO)

 26h + 1h de coordination et synthèse ou 24h + ou 2h

Service hebdomadaire des instituteurs et PE chargés des classes :
  • préélémentaire et élémentaire : 26 h + 1 h de coordination et de synthèse ;
  • 1er cycle du 2nd degré d’enseignement général : 24 h en présence des élèves + 1 h de coordination et de synthèse ;
  • enseignement professionnel (adolescents de plus de 14 ans) : 24 h + 2 h de coordination et de synthèse.

Attention, ces obligations de service sont susceptibles de varier en fonction des conventions locales

Maîtres G et maîtres E des Rased
 27h dont 3h
Ces trois heures sont consacrées essentiellement à la participation aux réunions de coordination et de synthèse.
Psychologues scolaires
 24 h
 
Enseignants éducateurs en internat
34 h
Un service de nuit sera décompté pour 3 h de service. 1 h de conduite d’un atelier éducatif sera considérée comme 1 h 30 de service.
Le temps consacré aux synthèses concernant les élèves du groupe dont il est plus particulièrement chargé, est pris en compte pour une durée de 2 h.
Enseignants 
maîtres-formateurs
27 h
  • 18 h en présence des élèves,
  • 6 h d’activités sous la responsabilité des directeurs des IUFM,
  • 2 h pour documentation et information personnelle,
  • 1 h globalisée pour assurer 24h de travaux en équipes pédagogiques, de relations avec les parents, d’élaboration et de suivi des PPS, 6h d’animation pédagogique et d’activités de formateurs, 6h de conseils d’école obligatoires

Attention, ces obligations de service sont susceptibles de varier en fonction des départements

Directeurs d’école annexe et d’application
Décharge totale 
ou 
demi-décharge
Eu égard aux charges spécifiques qui incombent aux directeurs, une demi décharge de service sera accordée si l’école compte au moins 3 classes de ce type et une décharge complète.
 Pour la décharge sur les 60h, se reporter à la classification des directeurs, en fonctionde la quotité de décharge.
 

 Le temps de service des directeurs 

Les directeurs
 Décharge d’enseignement 

 Décharge dans le cadre
de l’aide personnalisée

 1, 2 et 3 classes 

2 jours de rentrée 10h d’allègement de service 
(accord IEN) 
 4-8 cl (maternelle)
ou
4-9 cl (élémentaire)
 1/4 décharge 
(36 jours)
20h de décharge 
 9-12 cl (maternelle) 
ou
10-13 cl (élémentaire)
1/2 décharge 36 h de décharge 
13 cl et + (maternelle)
ou
14 cl et + (élémentaire)
décharge totaledécharge totale
 
 
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