Au CTSD du 16 juin, 62 communes avaient retourné un projet d’expérimentation, ou d'assouplissements, en lien avec le décret du 7 mai 2014.

Après une première lecture, la DASEN a donné un avis sur une partie des dossiers reçus. Les communes n'apparaissant pas dans les listes qui suivent seront abordés demain 19 juin en CDEN.

Les projets seront ensuite soumis à validation auprès du Recteur d’académie.

 

Liste des communes qui ont un projet « validable »

projets répondant aux critères du décret (activités définies, contenu pédagogique précisé, ressources identifiées, transport étudié…)

Sainte Colombe-sur-Seine

Grancey-le-Château

Corberon – Corgengoux

Sombernon

Blaisy-bas

Blaisy-haut

Seurre

Franxault-Tichey

Magnien-Vievy

Pouilly-sur-Saône

Billey – Flagey-lès-Auxonne  â€“ Labergement-lès-Auxonne – Villers Rotin

Bressey-sur-Tille – Remilly-sur-Tille

Cessey-sur-Tille – Labergement-Foigney

Arnay-le-Duc

 

Liste des communes qui ont des projets « non-validables »

Projet qui, en l'état, ne peuvent recueillir un avis favorable de la DASEN (projet lacunaire, manque de justifications pédagogiques, ...)

Beaune

Laignes

Pontailler-sur-Saône

Sainte-Marie-sur-Ouche

Toisy

Athée – Magny Montarlot – Poncey-lès-Athée

Meursanges – Chevigny-en-Valière

Varois et Chaignot

Pluvet – Soirans - Tréclun

Talmay - Saint Sauveur – Montmançon – Heuilley

 

Liste des communes en attente "cas particuliers"

Autant de conseils d'écoles pour que contre, avis de conseils d'école non-tranchés, ...

Chambeire – Longchamp

Lacanche

Saint Apollinaire

Genlis

Izier

Une fois les rythmes connus pour chacune des communes de Côte d'Or, ils seront mis en ligne sur un portail accessible depuis le site du Rectorat.