Ces activités pouvant donner lieu à indemnité sont destinées à assurer l’accueil et l’encadrement des élèves en dehors des heures de cours : sorties scolaires, par exemple, notamment avec nuitée.

Elles ont un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technique. Les dotations pour les écoles et les établissements sont réparties dans la limite des contingents attribués par les inspecteurs d’académie, après avis des comités techniques. Le projet d’école ou d’établissement prévoit ces activités.

Retrouvez la circulaire en PJ ainsi que le tableau à compléter.