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PondĂ©rations et temps partiels 2nd degrĂ© : quelles modalitĂ©s ?
Article publié le jeudi 6 septembre 2018.
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La mise en place de pondérations pour le service des enseignants du second degré a imposé de revoir les modalités d’application pour les temps partiels. Une circulaire publiée au BO le 30 juin 2015 est venue préciser la manière dont doivent s’articuler les choses.


Les conditions gĂ©nĂ©rales d’attribution des temps partiels ne sont pas modifiĂ©es mais des amĂ©nagements sont prĂ©vus pour tenir compte des pondĂ©rations en REP+ et en lycĂ©e. Par ailleurs, les dispositions de la circulaire permettent de gĂ©rer des cas souvent problĂ©matiques dont le "80 %" des certifiĂ©s et PLP. 

Les arrêtés de temps partiels devront être pris par les recteurs avant la rentrée scolaire. Ils devront obligatoirement préciser le nombre d’heures à assurer et la quotité en pourcentage. Toutefois, la quotité de temps partiel pourra être ajustée en fonction de la fixation définitive des services des enseignants.

Lorsque le service hebdomadaire de l’enseignement ne peut pas correspondre exactement à sa quotité de temps partiels, deux modalités sont possibles :

  • La quotitĂ© de temps partiel peut ĂŞtre lĂ©gèrement modifiĂ©e pour  s’adapter au service rĂ©el. La rĂ©munĂ©ration correspond alors Ă  la nouvelle quotitĂ©.
  • Le service d’enseignement peut ĂŞtre lĂ©gèrement infĂ©rieur au nombre d’heures Ă  effectuer. Dans ce cas, un reliquat d’heures devra ĂŞtre assurĂ© dans un cadre annuel.

Exemple :
Un certifiĂ© en REP+ demande Ă  travailler 9 h soit 50 %. Il bĂ©nĂ©ficie de la pondĂ©ration 1,1. Il peut : 

  • soit assurer un service de 9 h pondĂ©rĂ©es 1,1 et ajuster sa quotitĂ© de temps partiel Ă  9,9 h soit 55% ;
  • soit maintenir sa quotitĂ© Ă  50% et assurer 8 h d’enseignement pondĂ©rĂ©es 1,1 ce qui donne un service de 8,8 h. Dans ce cas, il restera 7,2 h Ă  effectuer dans le courant de l'annĂ©e.

Pour les temps partiels de droit pour enfant de moins de 3 ans, la circulaire prĂ©cise que les recteurs devront veiller Ă  attribuer « les quotitĂ©s exactes de 50 % ou 80 % aux enseignants (…) ayant signalĂ© leur volontĂ© de percevoir le complĂ©ment de libre choix d'activitĂ©. Â». L’organisation du service dans un cadre annuel devra ĂŞtre privilĂ©giĂ©e. Pour un certifiĂ© Ă  80 % (soit 14,4 h) le service pourra s’organiser en 14 h par semaine sur l’annĂ©e scolaire et 14,4 h organisĂ©es dans un cadre annuel. Si cette modalitĂ© n’est pas possible, les Ă©ventuelles heures effectuĂ©es au-delĂ  du service pourront, Ă  titre exceptionnel, ĂŞtre rĂ©munĂ©rĂ©es en HSE.

La circulaire au BO

Les pondérations en pratique

 
 
 
 
 
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