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Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires/Surveillance des élèves
Article publié le vendredi 11 juillet 2014.
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Écoles maternelles et élémentaires
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014- NOR MENE1416234C

Vie scolaire
Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014- NOR MENE1416235C

 
 
 
 
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